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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64a50c7ab8594705dbfcca19
4 juillet 2023
4 juillet 2023
AFFAIRE : N° RG 20/02610 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GUIH ARRÊT N° JB. ORIGINE : Déféré sur décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre Sociale
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
SYPAVER N° SIRET : 332 746 825 [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Jean-Pierre GUILLO de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Ayant pour avocat
Source officielle1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686d
3 mai 2022
3 mai 2022
APPELANT : Monsieur [B] [W] [P] né le 20 Janvier 1950 à ALCONGOSTA FUNDAO 93 avenue des Yoles 85690 NOTRE DAME DE MONTS ayant pour avocat Me Pierre-Yves LE GUILLY, avocat au barreau des SABLES
Source officielle5e Chambre
603266660f18b89b2cb60b79
8 février 2018
8 février 2018
[N] a été recruté pour effectuer des tâches précises et temporaires de sondages de clients différents de la société, au nombre desquels on peut citer Air France, La Guilde, explo shopper.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb9
9 mars 2004
9 mars 2004
suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame France FEURTE X... 9 Résidence Le Faure Parc Mozart - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON, avoué assistée de Me Emmanuel GUEILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87640
23 juin 2005
23 juin 2005
de nationalité FRANCAISE Immeuble le Mazière rue René Chassin - BP 68 - 91002 EVRY CEDEX représenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI, Avoués à la Cour - N du dossier 15911 assisté de Maître Emmanuel GUEILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88969
13 novembre 2006
13 novembre 2006
AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux 255 Boulevard Robert Ballenger 93420 VILLEPINTE représentés pa la SCP NABOUDET - HATET, avoués à la Cour assistés de Me Pierre LACRO SAINT GUILY
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00183_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Carmignac, D et de Mme Guillier, secrétaire générale de l'équipe de direction de la société CGSA, selon sept critères comprenant, notamment, l'implication des associés dans les activités de développement
Source officielleChambre Commerciale
6528df4aaaebb88318fda534
12 octobre 2023
12 octobre 2023
madame [L] ont reçu un courrier de la préfecture des Hautes-Alpes les informant que l'ouvrage a été identifié comme un obstacle potentiel à la circulation des espèces piscicoles peuplant les eaux du Guil
Source officielle16e chambre
6013c5e69a360c880d1d7f9e
28 janvier 2021
28 janvier 2021
siège N° SIRET : 778 945 204 [Adresse 3] [Localité 5]/FRANCE Représentant : Me Margaret BENITAH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.409, substitué par Me Elisa GUILHERS
Source officielle1re chambre sociale
6319870a51eeae4f1309d15a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
avocat au barreau de CARCASSONNE Autre qualité : Intimé dans 15/03445 (Fond) DÉFENDERESSE À L'OPPOSITION : Madame [N] [S] [Adresse 4] Représentant : Me Sylvain RECHE de la SCP SCP RECHE-GUILLE
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01080_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que les terrains d'implantation du projet, dans sa version ayant fait l'objet du permis de construire en litige, se situent aux lieux-dits La Guille et Landelle, entre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162677b12fe6a3e85a6c786
17 janvier 2014
17 janvier 2014
par le constat d'huissier que l'employeur a fait dresser le 20 mai 2011 et qui montre encore à cette date la présence de quelques SMS dans le téléphone de la jeune femme ou d'un fichier intitulé « guille-n.xt
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL04343_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que les terrains d'implantation du projet, dans sa version ayant fait l'objet du permis de construire en litige, se situent aux lieux-dits La Guille et Landelle, entre
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857cf
18 juin 2001
18 juin 2001
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTES CAISSE DE GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'ASSURANCE B... pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI B... pour avocat Maître GUILLIER du barreau de Paris
Source officielle1re Chambre B
616343f388dc29ccde27f097
24 février 2011
24 février 2011
ouvre une procédure de régime simplifié de redressement judiciaire à l'égard de : 'Monsieur [XC] [HB] et Madame [K] [HB] née [E], ayant exploité sous les enseignes suivantes : Groupe Sylvestre, La Guilde
Source officielle1ère chambre civile
69df2414cdc6046d47482bc7
14 avril 2026
14 avril 2026
MONTPELLIER INTIMEE : Madame [E] [V] [I] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] de nationalité fFrançaise [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain RECHE de la SCP SCP RECHE-GUILLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2c26796eb4b748562999
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SAINT-ETIENNE INTIMEES : Association [9] ([9]) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Michaël GUILLE
Source officielle16e chambre
5fd8721183b343adcfff1f51
10 décembre 2020
10 décembre 2020
785 304 023 (RCS Nanterre) [Adresse 3] [Localité 16]/FRANCE Représentant : Me Margaret BENITAH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.409, substituée par Me Elisa GUEILHERS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc4
29 janvier 2004
29 janvier 2004
. ; Considérant que, d'ailleurs, les conditions commerciales conclues ces dernières années entre la Société BAUSCH & Y... et les Sociétés GUILDE et OPHTALMIC comportent la stipulation que ces dernières
Source officiellePage 15 sur 16