Q..., et de la société La Guilde immobilière européenne, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société E... O..., ès qualités, l'avis de M.

constat d'huissier de Me A... établi le 9 mars 1992 comportait en annexe une liste des adhérents Krys arrêtée au 4 décembre 1991, laquelle faisait ressortir un nombre de 440 opticiens adhérant à la guilde

entreprises suspectées de se livrer à de telles pratiques prohibées par l'article L. 420-1, 2 et 4 du Code de commerce, se trouvent les locaux "Les Lavandières - Elis Localinge, Brest ZI Le Bulis (29820) Guilers

enregistrée en comptabilité le 25 décembre ni d'ailleurs non plus les dimanches et lundi précédents et suivants ; que Gabrielle X... affirme que l'accident est survenu vers 14 heures 30 ; que le docteur Saint Guily

Mme Marinette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1 / du Groupe de Montgelas, venant aux droits de la Guilde

création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June, Excellia, La Quintinye Vermouth Royal, La Guilde

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la Résidence Guil-Ecrins, dont le siège est Le Queyron, 05600 Guillestre, défenderesse

X..., Y..., Z... et l'association European Gay Guild que sur le pourvoi provoqué relevé par M. A... ; Donne acte à MM.

responsabilité à titre principal de l'infraction commise échoit à "l'annonceur pour le compte duquel la publicité est diffusée" ; qu'en l'espèce l'annonceur est le responsable légal de l'entreprise Le Guil

fils, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 novembre 2016), que Mme X..., salariée de la société Etablissements Olivier Guille

relative à la création d'une entreprise commune par la société Guillar Sarl et la société Ed Sas (groupe Carrefour)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Guilde éditions Atlas, société anonyme dont le siège social est

relative à des pratiques mises en oeuvre sur le marché de l'optique médicale par les entreprises du réseau KRYS (Guilde des Lunetiers de France)

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUILLET 2024 Le syndicat Guilde

procédure collective ouverte contre le débiteur cédé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'après la mise en redressement puis liquidation judiciaires de M. et Mme X... et de la société Guilde

pourvoi formé par Mme Nathalie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Briançon (section commerce), au profit de la société Arc-en-Ciel du Guil

. ; que, dans un premier temps, j'étais salarié de la SA Blanchisserie du Buis à Guilers qui refacturait les prestations de ses cadres auprès des autres sociétés du groupe... ; que le siège était situé

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 septembre 2005), que la société Charles Queyras Construction (la société), aux droits de laquelle se trouve la Société de travaux Guil