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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063328558704f52e68fb
7 avril 2023
7 avril 2023
juillet 2021 APPELANTE : SA [11], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Sylvie GALLAGE-ALWIS
Source officielleChambre civile TGI
665abada97d5920008107e8e
19 avril 2024
19 avril 2024
en date du 04 MARS 2022 RG n°: 21/01610 suivant déclaration d'appel en date du 20 AVRIL 2022 APPELANTS : Monsieur [H] [F] [J] [L] [Adresse 2] [Localité 22]/REUNION Représentant : Me Mahalia GALAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc11
2 octobre 2012
2 octobre 2012
L'emploi était à temps plein, au coefficient 300 de la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux de course au galop, du 20 décembre 1990.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63d379f2d1bc2605de4b48d3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] lui-même, qui lui a précisé qu'il voulait rentrer les chevaux dans leur box et a glissé sur le chemin boueux provoquant ainsi la peur des animaux qui sont partis au galop en le traînant par la longe
Source officielleChambre civile TGI
665abadd97d5920008107ec4
26 avril 2024
26 avril 2024
REUNION en date du 12 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 08 JUIN 2022 RG n° 21/00935 APPELANT : Monsieur [X] [K] [N] [Adresse 1] [Localité 4]/REUNION Représentant : Me Mahalia GALAIS
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8d0bd6a8f00086abb37
17 avril 2024
17 avril 2024
La convention collective de référence est celle des établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 11 janvier 2019 IDCC n°7014. Le 11 juin 2019, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714d
1 juillet 2004
1 juillet 2004
chape de la cave , relevant de la garantie biennale, est irrecevable ; -Condamné Monsieur Z... à payer aux époux X... les sommes de : *8.902,33 euros au titre du trop versé, *108,48 euros (facture Galais
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163a071ef0577e3c1fcfdb3
27 septembre 2010
27 septembre 2010
[O], et que, titulaire d'une formation pour le galop, 'il possédait le niveau requis pour se confronter à ce type d'exercice', selon l'attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89051
1 février 2007
1 février 2007
, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNHES, Président Madame ROBITAILLE, Conseiller Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 09 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca58
22 octobre 2008
22 octobre 2008
- signé par Monsieur Pierre D'HERVE,, et par Monsieur Henri GALAN, Greffier, présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec9
17 décembre 2008
17 décembre 2008
rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LE BOURSICOT, Président de Chambre Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4af
16 janvier 2008
16 janvier 2008
CARPENTIER, Conseiller, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
CARPENTIER, Conseiller, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b197
12 mars 2008
12 mars 2008
Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 12 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b35a
5 mars 2008
5 mars 2008
Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 05 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01926_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
affecté ou mis pour emploi dans les formations suivantes, renfermant des matériaux à base d’amiante, notamment sous forme de calorifugeages : - « Suffren » : du 4 août 1986 au 4 septembre 1988 ; « Galatee
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93daa
7 novembre 2017
7 novembre 2017
il a collaboré avec la société PRISMA PRESSE créée en 1980, aux droits de laquelle est venue la société PRISMA MEDIA, en qualité de photographe notamment pour les magazines Femme Actuelle, Prima et Gala
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c9b
17 novembre 2014
17 novembre 2014
BOUTROY-XIENG, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS
Source officiellePage 15 sur 26
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