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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65449d66c71a6a83181c8e8a
31 octobre 2023
31 octobre 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba6b
16 avril 2024
16 avril 2024
[O] [T] au titre des années 2020 et 2021, -condamné la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse à payer à M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abc
26 avril 2022
26 avril 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sociale
635b721ab201587f74be042b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[V] [S] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Antoine DOUET, avocat au barreau de MONTLUCON substitué à l'audience par Me Anne-Cécile BLOCH, avocat au barreau de CUSSET/VICHY (bénéficie d'une
Source officielleChambre commerciale
630daaa81dec594f134a2d20
29 août 2022
29 août 2022
Philippe DORCET, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a6
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Centre hospitalier Georges Mazurelle Unité d'Hospitalisation Nord-Ouest-Route d'Aubigny 85000 LA ROCHE SUR YON Représentants :- Me Jean DOUCET de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL (C. V.
Source officielleChambre sociale
644cb53e56c9f0d0f8b6f20d
27 avril 2023
27 avril 2023
François BILLON, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre sociale
644cb54056c9f0d0f8b6f20f
27 avril 2023
27 avril 2023
François BILLON, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre sociale
644cb54256c9f0d0f8b6f211
27 avril 2023
27 avril 2023
François BILLON, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre sociale
644cb54456c9f0d0f8b6f213
27 avril 2023
27 avril 2023
Philippe DORCET, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre sociale
644cb54656c9f0d0f8b6f215
27 avril 2023
27 avril 2023
Philippe DORCET, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f98eedb07d0f8186267
2 mai 2023
2 mai 2023
- signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-3
68e899f860ca52a2831c0282
9 octobre 2025
9 octobre 2025
APPELANT Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.A.S.
Source officielleChambre sociale
66baf72cf34129bfe1fee654
12 août 2024
12 août 2024
la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Juin 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DORCET
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 07 JUILLET 2022 à la SELARL PINCHAUX-DOULET la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES -XA- ARRÊT
Source officielleChambre 4-8
63ca42009066fd7c90fc22cd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANTE HOSPITALITE POUR LES FEMMES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre sociale
63c8eecddc5b777c90992ec9
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Si un doute subsiste, il profite au salarié'. L'AFPI [Localité 4] a licencié Mme [R] pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ede
28 juin 2021
28 juin 2021
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Monsieur Philippe DORCET
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94edf
28 juin 2021
28 juin 2021
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Monsieur Philippe DORCET
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee3
28 juin 2021
28 juin 2021
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Monsieur Philippe DORCET
Source officiellePage 15 sur 27