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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8be
10 avril 2024
10 avril 2024
Le Foyer Rémois établit que Vitry Habitat appartenait comme lui au groupe Global Habitat à la date du licenciement, dont faisaient aussi partie au sein du pôle HLM, 3 coopératives : Coop Access, Immocoop
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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12 mai 2010
12 mai 2010
à une saisie-contrefaçon au siège social de cette société puis, le 4 septembre 2006, toujours dûment autorisée, à une saisie-contrefaçon sur le stand des sociétés BEBECAR au Salon professionnel Baby Cool
Source officielleCour d'Appel
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30 juin 2014
30 juin 2014
À l'aide que vous a proposé votre collègue vous lui avez répondu : " les clients sont en vacances, il faut rester cool, on va pas se prendre la tête ".
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0953a3547449c24169
11 juillet 2024
11 juillet 2024
courriel du 8 mars 2019 par lequel il informait sa fille [H] de ce qu'il avait relancé l'étude notariale pour la vente en question qui était en bonne voie et la réponse de celle-ci, à savoir le mot « cool
Source officielleChambre civile 1-3
671894c5d8ceca1cd701938e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
], à l'encontre de la société SMABTP, la SAS Batitech, la SA Generali IARD, la SASU Menuiserie Tradition Guigon (MTG), la société Les Souscripteurs du Lloyd's de [Localité 15], l'association Solaire Coop
Source officielleCour d'Appel
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6 mars 2001
6 mars 2001
A & Cie ("AGRI COOL") et P qui n'a fait l'objet d'aucun enregistrement ; Que si l'acte de vente de fonds de commerce mentionne bien en page 3 que les enseignes, noms commerciaux, marques, brevets, savoir-faire
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00700_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Pour justifier le rattachement à l'exercice 2015 des provisions constituées, la société requérante produit deux lettres émanant de la société Com En Coop, éventuel nouveau preneur, en date des 16 décembre
Source officielle9e Chambre B
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28 avril 2017
28 avril 2017
Le salarié soutient que ses fonctions à la cokerie l'exposaient au benzène et aux hydrocarbures aromatiques polycycliques HAP qui constituent des substances cancérogènes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01290_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu : - la convention euro éenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; - l’accord de coo ération franco-malien du 9 mars 1962 ; - la convention consulaire entre la France
Source officielleCour d'Appel
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25 avril 2013
25 avril 2013
.-84390 SAULT AUTRE INTERVENANT LA SA SOFRANA NOUVELLE-CALEDONIE, prise en la personne de son représentant légal Siège social 16 Avenue James Cook-Zone Portuaire-BP. 1602-98845 NOUMEA CEDEX
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
aromatiques polycycliques (HAP) qu'on retrouve dans les goudrons, les huiles et brais de houille, les suies de combustion de charbon visés au tableau n° 16 bis C, les travaux exposant étant ceux de cokerie
Source officielle14e Chambre
60333c357bba3bacce20eb53
5 juillet 2017
5 juillet 2017
ARCELOR-MITTAL MEDITERRANEE du 18 septembre 1973 au 30 juin 2007 au département cokerie, en qualité de machiniste enfourneur, de régleur, de chef d'équipe expédition, de chef d'équipe entretien fours,
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. - Le maire d’une commune membre d’un établissement ublic de coo ération intercommunale com étent en matière de création, d’aménagement, d’entretien et de gestion des aires d’accueil des gens du voyage
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
678750b0892c83ef59be59d1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APPELANTE Madame [Z] [N] épouse [C] née le 8 janvier 1979 à [Localité 4], Coop.
Source officielle2 e chambre civile
678b453ffc3c89482d4f20b6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la Forme a fait appel à la société Cinquième Élément, maître d'oeuvre afin d'équiper une de ses salles de sport, située à [Localité 4] (89), en vue de son exploitation future sous l'enseigne « Keep Cool
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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12 septembre 2018
12 septembre 2018
X..., né [...], a été engagé par contrat à durée indéterminée par la société COOL JET à effet du 20.03.2006 en qualité de chauffeur PL statut ouvrier coefficient 128M à temps complet.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA05942_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me de Cools, avocate de la société Riwal
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00852_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Lot-et-Garonne et par ailleurs membre titulaire du comité social et économique de la plateforme sud-ouest de la société, membre titulaire du comité social et économique central de la société Biocoop SA Coop
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. (…) cette analyse évalue les effets du rojet sur l'animation et le dévelo ement économique du centre-ville de la commune d'im lantation, des communes limitro hes et de l'établissement ublic de coo
Source officielleChambre 1-6
5fca5d48962ff13db239d08c
12 novembre 2020
12 novembre 2020
782,58 € ; - dans le cadre de son contrat avec la SAS Groupe Gusty du 1er octobre 2016 au 29 décembre 2017, un salaire mensuel net de 9.513,66 € ; - dans le cadre de son contrat avec la société Bandy cook
Source officiellePage 15 sur 24
COOKISS DES ETUVES
25/08/2026
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COOKIE CUP
25/08/2026
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LNA COOK, THIMON PRODUCTION
Acte Authentique en date du 08/04/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : Eting Z'abricot Centre D'affaire Agora 2 97200 FORT-DE-FRANCE. Adresse du nouveau propriétaire : 28 rue Ruban Martyr Morne Morissot 97200 FORT-DE-FRANCE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
25/08/2026
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PIZZ & COOK
25/08/2026
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COOK'OON
25/08/2026
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