Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e91
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92771
24 septembre 2015
24 septembre 2015
04581 Ordonnance no203 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration d'appel régularisée par Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad
4 février 2010
4 février 2010
RIGAULT, avoués assistée de Me Marie-Luce D'ARGAIGNON, avocat Monsieur Christophe Jean-Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2b
22 février 2016
22 février 2016
C/ Christophe Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
X... Y... Syndicat UNION SYNDICALE DE L'INTERIM CGTc/SAS SUPPLAY
6253cda2bd3db21cbdd93f0c
20 février 2018
20 février 2018
REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 20 FEVRIER 2018 APPELANTS : d'une ordonnance de référé rendue le 08 septembre 2017 par le président du tribunal de grande instance de REIMS, Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9d
4 février 2008
4 février 2008
04/02/2008 DECISION No 4 NoRG: 06/00017 Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christophe Xc/Madame MARGUERITE Y
6253ccfbbd3db21cbdd91e5a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Christophe X...
Source officielle6e chambre
6035f1d2e3c5d8578686cdee
26 janvier 2016
26 janvier 2016
: Jugement rendu le 19 Février 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/10011 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcea
6 août 2012
6 août 2012
Christophe Emile Paul X... né le 10 Février 1979 à NOUMEA (98800) demeurant... 1-98830- DUMBEA représenté par Me Marie Ange FANTOZZI INTIMÉ Mme Angéla Sandra Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3d
7 octobre 2008
7 octobre 2008
G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e5025857dd64cbdaa59e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 26 Janvier 2021 Appelants : Monsieur [S] [I], représenté par Me Christophe BORÉ de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 19 - N° du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bb9
11 octobre 2007
11 octobre 2007
PAR CES MOTIFS La cour Infirme la décision déférée, et statuant à nouveau Déboute les époux Christophe Z.... Déboute les consorts X... de leur demande de dommages intérêts.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01709_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Roux, rapporteur public ; - et les observations de Me Kujawa représentant la société Saint-Christophe et Me Daimallah représentant la commune de Marseille.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Christophe, et du gendarme adjoint D...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bde
30 octobre 2014
30 octobre 2014
.- Y..., M. christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683d
15 mai 2003
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 15/05/2003 N° RG : 01/05606 Tribunal de Grande Instance LILLE du 4 septembre 2001 APPELANT : Monsieur Christophe X... représenté par Maître LENSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f79
13 mars 2006
13 mars 2006
Christophe X... a déposé le 2 août 2005 une requête aux fins d'indemnisation à raison de la détention provisoire qu'il a subie du 6 juin au 4 juillet 2003 alors qu'il a bénéficié d'une ordonnance de non-lieu
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
26 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/1571 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand MAHL Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007 M. le Procureur de la République, le 12 Mars 2007c/Monsieur Q
6253c9debd3db21cbdd8965b
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Christophe, le 09 Mars 2007 M. le Procureur de la République, le 12 Mars 2007 contre Monsieur Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023e
5 février 2013
5 février 2013
Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.
Source officiellePage 15 sur 938