Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller

du père s'exercerait librement et à défaut d'accord, un samedi sur deux de 14 heures à 18heures, la remise de l'enfant dans parents à l'autre devant s'effectuer par l'intermédiaire de l'association Colin-Maillard

manifeste d'appréciation entachant le classement en zone N d'une partie de la parcelle cadastrée section AS n° 36 après avoir notamment relevé que cette parcelle, située sur la partie supérieure d'une colline

SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Nathalie ALBO, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIME Monsieur [X] [Y] ayant élu domicile chez la Société CEPROGIM COLIN

Il s'interroge sur la teneur des déclarations faites par les enfants devant le conseiller rapporteur, relevant qu'elles sont contraires aux constatations des intervenants de Colin Maillard et qu'elle traduisent

témoin précise lui-même qu'il a quitté l'avion des yeux avant d'entendre une explosion, ce qui laisse à penser que l'avion, aperçu par le témoin, a ensuite pénétré dans le brouillard puis percuté la colline

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/390 Rôle N° 12/17732 [V] [S] épouse [H] [G] [L] [H] [G] C/ SARL COLIN ET REVEL

BEZANCOURT 76220 GOURNAY EN BRAY représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Antoine Y..., avocat au Barreau de DIEPPE Monsieur Michel X...

ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

RETRAIT DU RÔLE ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la COUR d'APPEL de BORDEAUX, assisté de Madame Audrey COLLIN

------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

2024 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 6] - APPELANT Monsieur [D] [Y] Actuellement hospitalisé à la clinique de [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Coline

------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 avril 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, Président de chambre et Madame COLIN

l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 avril 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, Président de chambre et Madame COLIN

Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de