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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e67
12 septembre 2017
12 septembre 2017
GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03467_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a43
2 juin 2014
2 juin 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jacques MALLET, président de chambre Madame Catherine LELONG, conseiller Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller Madame Chantal RODIER
Source officielle1ère Chambre C
6033a17a2c892955fe90c4ae
9 mai 2017
9 mai 2017
, président de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Chantal RODIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895ac
20 septembre 2007
20 septembre 2007
PARIS CEDEX 10 représentée par Me Cécile BABAULT-BALLUFIN, Avocat au Barreau de PARIS INTIME et appelant à titre incident : Monsieur Robert X... ... 56670 RIANTEC représenté par Me RODIER
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00752_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, représenté par Me Rodier, avocat, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la commune de Nozay à lui verser, à titre principal, une
Source officielleRétention_recoursJLD
62f49bd45d4cce05d41417ec
10 août 2022
10 août 2022
PREFET DE LA LOIRE ATLANTIQUE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 AOUT 2022 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Chantal RODIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a442
3 octobre 2007
3 octobre 2007
(SCP RODIER HODE) avocat Monsieur Antony MICHAUX demeurant ... 94410 SAINT MAURICE représenté par la SCP BOURDAIS-VIRENQUE - OUDINOT, avoués à la Cour assisté de Maître de G... avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre C
6033594b2909c50a69fbdf7b
4 juillet 2017
4 juillet 2017
rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère Madame Chantal RODIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e66
4 juillet 2017
4 juillet 2017
le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère Madame Chantal RODIER
Source officielle12e chambre
62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0f
4 août 2022
4 août 2022
[Localité 9] Autre(s) qualité(s) : Défendeur dans 21/05552 (Fond) Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 Représentant : Me Guillaume RODIER
Source officielleChambre des Terres
64f2d0545aeec3d96923897e
24 août 2023
24 août 2023
réside pas sur le site et que sa posture n'est pas compatible avec celles des riverains qui'estiment que les portails sont nécessaires à sécuriser les lieux et limiter leurs fréquentations par des rodeurs
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02544_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c2
10 janvier 2016
10 janvier 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c43
28 mars 2017
28 mars 2017
rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fc
21 octobre 2014
21 octobre 2014
né le 29 janvier 1980 à BAYONNE de nationalité française ... 34720 CAUX représenté par Me Pierre CHATEL de la SELARL CHATEL & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61628544c10e2193c5780a6d
24 avril 2013
24 avril 2013
de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/17318 APPELANTE SA MAAF ASSURANCES prise en la personne de son Président Directeur Général [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par : Me Patrice RODIER
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37fa56298f8318387cdb
7 novembre 2023
7 novembre 2023
[Z] qui ne sont contredits par aucune pièce objective qu'il a été allloué à M.
Source officielleRétention_recoursJLD
63d22a7e9b3c8605deec1f46
25 janvier 2023
25 janvier 2023
PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE [Localité 6] Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 JANVIER 2023 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Chantal RODIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c46
9 mai 2017
9 mai 2017
rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER
Source officiellePage 14 sur 17