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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e89d
11 avril 2025
11 avril 2025
[E] [I] a formé un nouveau recours . Les parties ont été convoquées à l'audience du 6 février 2025 .
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e28
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jean-Luc Z..., géomètre expert, - la ligne séparative entre les parcelles sises sur la commune de Antisanti section ZI no 64 appartenant à Jean-Marc X...et section ZI no 63 appartenant à Paul Y...est
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jean- Claude DESAGNEAUX et Astrid DESAGNEAUX LEROY- BEAULIEU ... 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Monsieur Jean- Loup G... ... ... 75002 PARIS représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb7
18 mars 2008
18 mars 2008
la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 29 Août 2006, enregistrée sous le no 5500 assuré : Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c843
16 avril 2008
16 avril 2008
Z... épouse X..., Monsieur Jacques X... et Monsieur Joël X... aux dépens et au paiement d'une somme de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af55b5ff6e72c9612516
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 16], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cett e qualité audit siège, ès qualités d'assureur des sociétés COREN ET TEMSOL demeurant [Adresse 16] Représentée par Me Jean-jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c801
11 décembre 2007
11 décembre 2007
JACQUES TOURON & ASSOCIES ayant son siège 101 rue de Prony 75017 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Jacques-Alexandre TREGOUET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405b
15 juin 2018
15 juin 2018
de PARIS, toque : P0255 Monsieur Jacques M...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86799
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Jacques Z... M. Pascal A... Mme A... M. Maxime B... Mme Andrée C...
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2415e2fbe7c9004357f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6fc
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Service Contentieux 35 rue du Nid de Pie 49001 ANGERS CEDEX 01 représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Bernard RIOU, avocat S.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3c
23 octobre 2013
23 octobre 2013
A... ès qualités de mandataire liquidateur du Cabinet Jean B... et fils ... 75010 PARIS représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb3
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Me Jean Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fb
2 avril 2008
2 avril 2008
Jacques X... C/ M. Gilbert Y... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d5
12 mai 2009
12 mai 2009
LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE, président, a été entendu en
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d353
2 juillet 2009
2 juillet 2009
Jacques X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
69748ff2cdc6046d47885a7e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jean-Paul BESSON, premier président de chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9ba
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Elle a saisi la commission de recours amiable par lettre du 21 décembre 2006.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6178eb2e6dc18542c425fb74
26 octobre 2021
26 octobre 2021
BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Jean-François BOUGON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a fait son rapport à la Cour, assistés de Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8df
9 mars 2011
9 mars 2011
No 09/ 04360 AFFAIRE : Jacques X...
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