Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
68fb978411af6ba0065f4126
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Madame [K] est anosognosique, peut se montrer discrètement hostile lors de l'entretien.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL02558_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0b82c25a97f0381f4a48
3 juillet 2014
3 juillet 2014
apprécié les enjeux et les dangers d'un tel investissement, qu'il était déjà caution de SOVECLAT vis-à-vis d'autres établissements financiers pour un montant de 510.000 euros et enfin qu'elle- même était hostile
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e599
31 août 2011
31 août 2011
publicitaire, ne constitue pas un comportement anormal, que l'employeur avait accepté qu'elle travaille aussi de chez elle ; Considérant que l'employeur objecte que la salariée a affiché une attitude hostile
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03395_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
comportements à connotation sexuelle ou sexiste répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03960_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21554_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
les consignes données, en refusant les missions qui lui ont été dévolues ; il n'a jamais mis ses compétences professionnelles au service de la collectivité depuis sa reprise et a adopté une posture hostile
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01479_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02626_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Elle fait valoir qu'elle a subi à cette occasion un stress intense, après avoir été témoin, selon elle, de propos humiliants et hostiles tenus par la hiérarchie de Mme B à l'égard de cette dernière.
Source officielleChambre 1 A
6970cddacdc6046d471c7be8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MINUTE N° 23/26 Copie exécutoire à - Me Christine BOUDET - Me Pégah HOSSEINI SARADJEH Le 14.01.2026 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64b8d0cda5d4a205dbc5ce98
19 juillet 2023
19 juillet 2023
le certificat médical établi dans les 24 heures par le docteur [K], Monsieur [X] présentait un trouble de l'humeur chronique actuellement décompensée sur un versant d'exaltation et de comportement hostile
Source officielleChambre civile 1-7
6707705681e733ee26983239
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La relation avec sa mère reste conflictuelle voir hostile et la production délirante est toujours active.
Source officielleChambre civile 1-7
66878d2305d6f7f678d49578
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le contact est moins hostile mais fluctuant avec une méfiance importante. Il reste tendu. L'humeur est labile avec des pleurs par moments durant l'entretien. Le discours est désorganisé.
Source officielleChambre civile 1-7
680c688f230da8dfaf90bfbc
25 avril 2025
25 avril 2025
Selon certificat établi le 22 avril 2025 par le docteur [K] [J], psychiatre , il était relevé que Mme [U] " Reste de contact hostile. La thymie est mixte avec une irritabilité.
Source officielle9e Chambre C
61633c127eadebb7307d1f03
30 juin 2011
30 juin 2011
respectueuse et agréable à vivre, le caractère agréable et la patience et dénient les modes d'expression verbaux dénoncés par les premiers, les deux premiers témoins précités mettant en cause l'attitude hostile
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a49
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Les attestations produites par l'appelante font état de plus de l'attitude hostile de Maxime Z... à l'égard des tiers et de son attitude injurieuse à l'égard de son épouse.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d465
17 janvier 2011
17 janvier 2011
certaines d'entre elles démontrent que l'appelante a pu avoir un comportement impoli, voire même agressif avec des voisins du ménage, il n'en ressort pas cependant que Maria Z... ait eu une attitude hostile
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab9
29 septembre 2015
29 septembre 2015
L'APASE s'est en définitive déclarée hostile au mariage, considérant que le jeune tunisien n'avait pas le même objectif que Mme X... dans cette union matrimoniale et que la famille de ce dernier recherchait
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00780_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
B et son fils qui les ont insultés en utilisant des termes hostiles aux " Français ", le mouvement de personnes qui s'était alors créé ayant contraint l'équipe de gendarmes à quitter les lieux pour assurer
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02477_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
des troubles dans ses conditions d'existence en raison de la faute commise par le barreau du fait de l'illégalité de la décision rejetant sa demande d'inscription au tableau ainsi que de l'attitude hostile
Source officiellePage 14 sur 87