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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_25PA00542_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
A..., représenté par Me Giudicelli-Jahn, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2405201 du 7 janvier 2025 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du 25 janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d67ca2a5768a176c562c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Nous avons constaté dans le courant du mois de janvier 2008 la disparition de trois jantes en aluminium neuves. Nous avons donc procédé à une enquête interne pour retrouver ces jantes.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdd
5 novembre 2003
5 novembre 2003
/03756 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en bornage ou en clôture APPELANTE : Madame Marie-Marguerite X..., Veuve Y... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée de Maître GIUDICELLI
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02338_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Il a aussi noté que le pneu avant droit a reçu des marques et que la jante a été enfoncée. Par la suite, il a produit un devis de réparation à hauteur de 10 705,69 euros.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcabbd03a05db965101
5 juillet 2023
5 juillet 2023
, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Mme Eva GIUDICELLI en son rapport, - les avocats en leurs conclusions
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69691d95cdc6046d476b76ce
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Mme Eva GIUDICELLI indique que l'arrêt sera prononcé le 14 janvier 2026 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69691d9ecdc6046d476b776f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Mme Eva GIUDICELLI indique que l'arrêt sera prononcé le 14 janvier 2026 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fd0bbd03a05db965115
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Mme Eva GIUDICELLI indique que l'arrêt sera prononcé le 05 juillet 2023 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e44db41fad969879b04
30 août 2023
30 août 2023
] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et concluant par Me Virginie MONETA de la SELARL OCTAV, avocat au barreau de REIMS DEBATS : A l'audience publique du 07 juin 2023, devant Mme Eva GIUDICELLI
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697264fdcdc6046d47513ec7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Mme Eva GIUDICELLI indique que l'arrêt sera prononcé le 21 janvier 2026 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielleRéférés du PP
689586125318a824d05b00ce
7 août 2025
7 août 2025
de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON, substitué par Me Feyyaz GUNDES, avocat au barreau d'AVIGNON Madame [O] [Z] épouse [I] née le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 11]
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c93a1f1ed98b447f438c
23 avril 2025
23 avril 2025
Mme Eva GIUDICELLI indique que l'arrêt sera prononcé le 23 avril 2025 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977e11af6ba0065f38c2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
S21Y N° Siret : 813 660 693 (RCS Créteil) Prise en la personne de Me [R] [X], ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société Janus Protect Intelligence SARL, désignée à cette fonction par jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92882
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X... (les époux X...), au prix de 310 000 ¿.
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875a51eeae4f1309d1fa
7 septembre 2022
7 septembre 2022
et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me GUNDES Feyya, substituant Me Pierre-françois GIUDICELLI
Source officielle2ème chambre section A
679331d431df9338379d27ad
23 janvier 2025
23 janvier 2025
son siège social sis [Adresse 2], agissant poursuites et dilifgences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI
Source officielle8e Chambre A
6162d674a2a5768a176c557b
28 juin 2012
28 juin 2012
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Mai 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI
Source officielle8e Chambre A
61630e49da3e3d306603671a
8 décembre 2011
8 décembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine ELLEOUET-GIUDICELLI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6163821696ce96677bf0ff73
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile,Madame Catherine ELLEOUET-GIUDICELLI , Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
61638ef10d12e998c06d9d5c
24 février 2011
24 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine ELLEOUET-GIUDICELLI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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