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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6031dbec7f0c83afcfc3dfa3
8 juin 2018
8 juin 2018
APPELANT Monsieur Gilbert X..., demeurant [...]
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162677d12fe6a3e85a6c797
19 décembre 2013
19 décembre 2013
siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES SCP [B] [P] ET GILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a7
3 septembre 2008
3 septembre 2008
SCP DE MASQUARD-TAMAIN (avocats au barreau de TOULOUSE) Monsieur Patrick D... ... 11620 VILLEMOUSTAUSSOU Représentant : la SCP DE MASQUARD-TAMAIN (avocats au barreau de TOULOUSE) Monsieur Gilbert
Source officielleChambre 1-11 référés
6811b6e044bf0d1935aef954
29 avril 2025
29 avril 2025
du 29 Avril 2025 N° 2025/183 Rôle N° RG 25/00147 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOT4N [K] [T] [E] C/ [I] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine MEUNIER Me Gilbert
Source officielleSociale C salle 1
5fddc47ba707c86a1eafdc05
30 mars 2018
30 mars 2018
Gilbert X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867ce
3 juin 2003
3 juin 2003
et ascendants vivant de manière habituelle à son foyer ; il déclare qu'il résulte de la copie du livret de famille versée au débats que Frédéric P. est le fils de Gilbert P., que le contrat d'assurance
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00530_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2210783 du 2 février 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 du préfet
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904e
11 janvier 2007
11 janvier 2007
d'inscription au répertoire général : 06/01051 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 FEVRIER 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 05/15469 APPELANTS : Monsieur Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b06f
26 février 2008
26 février 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 26 FEVRIER 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 05 / 00519 Monsieur Gilbert Raoul X.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02852_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2025 sous le n° 25MA00130, Mme C..., représentée par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) de prononcer, sur le fondement des dispositions de l’article R. 811
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00447_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
A, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 janvier 2023 du magistrat désigné du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022
Source officielle1ere Chambre Section 1
671c8695a2a1858e05800e1d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LA CASALIERA Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle4ème Chambre
660f9510a40f8b0008cb780d
2 avril 2024
2 avril 2024
GILBERT LE GAC DA signifiée le 1er mars 2023 à étude -------------------------------------------------------------------------- n° 30 Mme Nathalie MALARDEL, Magistrate chargée
Source officielleChambre 3-2
681063e74a3347c4e4cc4db6
28 avril 2025
28 avril 2025
GILLIBERT & ASSOCIES Représentant : Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article R.'311.15 du code de l'organisation judiciaire ; Vu
Source officielleChambre 3-2
681063e74a3347c4e4cc4db8
28 avril 2025
28 avril 2025
GILLIBERT & ASSOCIES Représentant : Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article R.'311.15 du code de l'organisation judiciaire ; Vu
Source officielleChambre 3-2
681063e74a3347c4e4cc4dba
28 avril 2025
28 avril 2025
GILLIBERT & ASSOCIES Représentant : Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article R.'311.15 du code de l'organisation judiciaire ;
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fd9a031eb545b9311c3d1b6
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Jacques BICHARD, Magistrat honoraire, exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière lors des débats et de la mise à disposition : Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fb
2 avril 2008
2 avril 2008
Gilbert Y... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c54
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Immeuble Presqu'ile - Bât F 23, rue Gilibert 69002 LYON 02 Instruction clôturée le 25 Novembre 2005 Audience de plaidoiries du 07 Décembre 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée
Source officielleChambre 1-7
665aba6297d592000810761d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[A] [P] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Me Gilbert UGO [Adresse 3] Les Jardins de [Localité 6] - Entrée A2 [Localité
Source officiellePage 14 sur 102