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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627df83e0d41e0057d43e358
12 mai 2022
12 mai 2022
L'infirmière a été informée dès le lendemain et a constaté un genou droit gonflé et enflammé.
Source officielle4ème Chambre Section 3
697320bbcdc6046d476437da
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du genou droit en exploration d'imagerie'. L'état de M.
Source officielleChambre Sociale
6163a2454e100fed5ecc2eb7
10 septembre 2010
10 septembre 2010
en place d'une pièce en béton préfabriqué avec une barre à mine en exerçant une pression, par ses bras et jambes, pour mettre la pièce de trois tonnes en place, il a ressenti une vive douleur dans le genou
Source officielleChambre sociale
6352379c8c924eadffcc49f0
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Sans rapporter de fait accidentel il aurait ressenti une douleur dans le genou gauche. ...lettre de réserves en annexe ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739631cdc6046d476f431c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il existe une limitation en flexion du genou, qui gêne la marche'. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6700d6f4836fac7141b7ea1a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
gauche actuellement traitée par rééducation et visco-supplémentation » et qu'il faudrait prévoir à moyen terme une intervention pour prothèse totale du genou gauche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Elle ajoute que ce sont bien les lésions relatives au genou droit qui ont fait l'objet d'une indemnisation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab759436bfc00008d68dc7
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La jambe gauche et le genou ont été touchés.
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab77fe36bfc00008d68ee4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[Z] qu'il a été victime le 22 juin 2017 d'un accident du travail qui lui a causé des blessures au genou gauche, lesquelles ont justifié une suture du ménisque.
Source officielle1ère chambre civile A
603309c9aafc937c13f7ed43
12 octobre 2017
12 octobre 2017
, et que l'examen clinique montrait une mobilité articulaire satisfaisante tant au niveau des hanches que des genoux.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c23d
30 juin 2008
30 juin 2008
garantie "indemnité journalière" et une garantie "incapacité permanente totale"; Lors de la souscription Mme Claudine X... a signalé avoir subi une intervention chirurgicale des ligaments croisés du genou
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9ac
10 avril 2025
10 avril 2025
[K] n'appliquait pas de résines quartz, marbre ou décorative auto-lissante et ne travaillait que très ponctuellement à genoux.
Source officielleChambre 1-6
680b1db42c124f4fd8d6732a
24 avril 2025
24 avril 2025
[X] [J] a été victime d'un traumatisme au genou droit, que ce traumatisme a été aggravé par un accident de scooter le 5 février 2008, que M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
69e1c446cdc6046d47889d27
16 avril 2026
16 avril 2026
Le certificat médical initial du 27 juillet 2021 fait état d'une 'entorse du genou droit'. Le 9 août 2021, la société [1], employeur de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63bd0ec50ab73d7c90739e54
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[B] [C] le 11 juin précédent, avec certificat médical initial daté du 15 juillet 2014 mentionnant un traumatisme du genou droit.
Source officielleChambre sociale TASS
64fab9a60f624005e653f3b1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
sur état antérieur + limitation de la flexion du genou gauche'.
Source officielleChambre 4-5
6708bffa445a086e2bcedaab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le conseil de Mme [P] a subi une intervention chirurgicale du genou avec hospitalisation du 18 octobre 2022 au 24 octobre 2022 et arrêt de travail du 18 octobre 2022 au 17 janvier 2023.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9522a40f8b0008cb7ac7
4 avril 2024
4 avril 2024
D'après les indications fournies au terme de la déclaration d'accident du travail, la victime a senti son genou 'tourner'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce0c71a6a83181c8ccd
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Son activité professionnelle l'a donc exposée de façon intermittente à des manutentions de charges lourdes ou à du travail en position accroupie ou à genoux.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162be9299b588421c5e38e6
24 février 2012
24 février 2012
Ce choix a été fait après un bilan radiologique standard confirmant l'arthrose évoluée du genou et des grands axes des membres inférieurs qui ont confirmé l'indication opératoire .
Source officiellePage 14 sur 153