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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
61637743f6919f4eda2c3901
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Anne MARIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Société BANQUE TRANSATLANTIQUE ayant son siège social : [Adresse 11] Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée Me FLECHEUX
Source officielleHospitalisation D'office
6690c7490d808eb34e455560
11 juillet 2024
11 juillet 2024
le certificat médical établi par le 29 juin 2024 par le Dr [J] pour cette patiente suivie en psychiatrie pour une pathologie chronique marquée par plusieurs hospitalisations dans un contexte de fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85517
25 avril 2001
25 avril 2001
Pour éviter lors du soulèvement de cette ferme par une grue un fléchissement, une panne dite "de maintenance" avait été fixée par deux serre joints à chaque extrémité, et la ferme mise en place, les deux
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00458_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
intégralement et exclusivement ses écritures de première instance mais critique le bien-fondé du jugement du tribunal administratif de Nice, en particulier en soutenant que la question de savoir si le fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52c
14 décembre 2006
14 décembre 2006
. ; Que l'expert A... a relevé que les travaux effectués étaient réceptionnables sans réserves, la faible flèche de la dalle étant à son avis sans conséquence de même que les fissures de retrait qui
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02645_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
L'étude paysagère jointe au dossier de demande souligne elle-même la sensibilité " forte " que présente cet édifice du fait de la visibilité lointaine de ses flèches qui présentent une hauteur de 75 mètres
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162776ea2bc6369e8386cdb
19 juin 2013
19 juin 2013
affectant des tissus muraux et le plafond des salle à manger et salon du cinquième étage, qu'il s'évince de ce rapport que ce linteau qui participe de la structure poreuse présente une pente et une flèche
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981f
16 octobre 2007
16 octobre 2007
les interventions des sociétés SERCLIM et COOPSETTE et ses prestations dans le cadre des mesures conservatoires sont directement liées au sinistre et ont été nécessitées pour compenser la prise de flèche
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92523
9 juin 2015
9 juin 2015
d'Angers 16 semaines sans le visiter déjà stipulé dans l'AR du 1er avril 2011, - Boucherie Bourdin Sablé 18 semaines sans le visiter déjà stipulé dans l'AR du 1er avril 2011, - Carrefour contact La Flèche
Source officielle3e chambre civile
631adde3f575634f1371ecb6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
longitudinal'», «'Les réservations dans les portiques par lequel un tirant longitudinal devait passer'» une poutrelle longitudinale située à l'axe de deux poutres secondaires qui semble légèrement fléchie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e30c25a97f0381f532f
3 décembre 2014
3 décembre 2014
A commun et le couloir desservant tous les lots, matérialisé sur le plan par un trait noir, alors qu'aucun accès n'était prévu à cet endroit de ce couloir commun vers les parties communes, faute de flèche
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb3305e2fbe7c90043853
11 janvier 2023
11 janvier 2023
En effet, si le 29 janvier 2014, le Docteur [T] dans un courrier adressé à une ses cons'urs écrivait que [X] [Z] connaissait un fléchissement psycho-comportemental et possiblement cognitif, il précisait
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66c03d0bfa3a395142d55c66
16 août 2024
16 août 2024
2024, établi par le docteur [T] [S], faisait état de ce qu'en l'absence de symptomatologie psychiatrique (pas de désorganisation, pas d'élément de persécution, pas de discours interprétatif, pas de fléchissement
Source officielle3e Chambre A
6162efb48fe037d2cb4a0517
10 mai 2012
10 mai 2012
Sur le fléchissement de la poutre dalle au sous-sol : Attendu que l'expert indique que le phénomène est stabilisé, qu'il s'agit d'une déformation accidentelle due au jeune âge du béton et ne retient
Source officielle1ère chambre civile A
615e0ccfc25a97f0381f4afc
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Cette information complémentaire marque un fléchissement tendanciel et inquiétant, qui, en lui-même, aurait pu être de nature à dissuader l'acquéreur.
Source officielleChambre Commerciale
65ab74aa36bfc00008d68d53
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Fléchissement de la charpente de la partie 2 (extension 2002). 2. Condensation importante dans le plénum du fournil, entre plafond et sous face de couverture. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de9
16 mars 2004
16 mars 2004
contraires ; Mais considérant qu'il résulte du plan des lieux produit par les services de la Direction de l'équipement, qu'il n'existe pas de route sur la gauche en direction de Poissy ; que les fléchages
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a317
14 février 2008
14 février 2008
efforts, ici remarquables, entrepris par le dirigeant social pour sauvegarder l'entreprise, -dire et juger que la même possibilité offerte à la cour de condamner au paiement de tout ou partie du passif fléchit
Source officielleChambre Sociale
69e31193cdc6046d47a75627
17 avril 2026
17 avril 2026
Le médecin conseil reproche au docteur [R] d'affirmer sans aucune preuve que l'étude de la mobilité passive n'a pas été réalisée, d'avoir modifié le schéma du barème en ajoutant un 110° à la flèche de
Source officielleChambre 1-11 HO
66162bd499851e0008f1e4b6
9 avril 2024
9 avril 2024
d'un certificat médical du Docteur [C] en date du 7 février 2022, soulignant la fragilité de l'intéressé, la verbalisation d'idées suicidaires et la manifestation d'une reviviscence anxieuse et un fléchissement
Source officiellePage 14 sur 52