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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

65b8a199ca0c5f0008399101

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 12 Janvier 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6614da4f28647600086a9139

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 05 Avril 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948d4

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94be8

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e76

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e78

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd618

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7644cde4277d1bd61a

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf814a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Natacha PINOY, Conseillère Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c0413a8b69b32bf246

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336b0bbb40ec8318f31d50

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 11 MAI 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

697c4b49cdc6046d4736b73d

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

cour : Ordonnance rendue le 13 Septembre 2024 par le Président du TJ de [Localité 12] N° RG : 24/00786 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 29/01/2026 à : Me Fanny

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035b5acb8c7ee1d4ef51685

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

- signé par Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseillère faisant fonction de présidente, et par Madame Fanny MARTINEZ, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949c3

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949f1

Appel

27 août 2020

27 août 2020

statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653b597e502b828318c4e4f4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier :

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6970aa44cdc6046d47186a85

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) INTIME : Monsieur [S] [D] né le 08 Janvier 1942 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Fanny

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e5fc25a97f0381f55a9

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Sur les frais et dépens personnels de la procédure du syndic FAY et Cie Les appelants reprochent au syndicat des copropriétaires d'avoir inclus dans les comptes les frais de procédure du syndic FAY

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

651d034afe8d588318c1b048

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

rendu le 10 Décembre 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Saint Germain en Laye N° RG : 11-21-0012 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03/10/23 à : Me Fanny

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69e85e23cdc6046d47195cb5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Il est expressément convenu entre les parties que ces fonctions pourront évoluer en fonction des besoins de la société [2] tout en restant dans le domaine de qualification ".

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/07/2024

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Ventes et cessions

SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE

SIREN 902033810GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/10/2021

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Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

29/06/2016

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Créations

57 FACETTES, BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

30/04/2016

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