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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd944a5
21 mars 2019
21 mars 2019
Les parties ont signé le 25 octobre 2012 une déclaration de sous-traitance pour agrément et acceptation des conditions de paiement direct par la ville de Saint Jean de Braye.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e017bf9e4046761ea880
9 février 2016
9 février 2016
[Site Web 1].fr' et ce sous astreinte, et de condamner la SAS Les Brasseries Kronenbourg au paiement d'une provision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163ee773ae8501efbbc533a
26 novembre 2009
26 novembre 2009
brasserie Mollard dans le tableau de présence de M.
Source officielleChambre Sociale
68e5effb940fdbe4ba07772b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BRASSERIE DE SUTTER a interjeté appel d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Louviers le 20 Février 2025, dans une affaire l'opposant à Madame [N] [E], vu les conclusions du 29 septembre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00958_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Par délibération du 21 septembre 2016, la communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane a reconnu l'intérêt communautaire des piscines des communes membres.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
3 avril 2025
Goudale aux dépens d'appel ; - condamné la société Brasserie Goudale à payer la somme de 2000 euros chacun à la société Carrefour, la société XL insurance, la société Axa, la société Groupement des
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5397a81daa831884f5a8
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La liquidation judiciaire de la société Brasserie de l'Hôtel de ville a été prononcée par jugement du tribunal de commerce de Créteil en date du 12 décembre 2018.
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71203
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/07/24 à : -Me SIRANDRE C.C.C délivrées le 11/07/24 à : -Me BRAYE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616246beaf0a1de0eb1b6484
18 juin 2014
18 juin 2014
[N], aux droits duquel vient la SNC Brasserie de la Poste, a donné à bail aux époux [T], aux droits desquels vient aujourd'hui la SARL BSF, des locaux commerciaux situés [Adresse 5] et [Adresse 5].
Source officielleChambre 1-4
665aba3097d59200081071af
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AXA FRANCE IARD Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SARL GRANDE BRASSERIE DU WAUX HALL Représentée par Me
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca66c6c7633dcd15b3cb2
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B&M ASSOCIES 'BRASSERIE DU VIGAN' [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique LAURENT de la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ALBI substituée par Me Hervé FOURNIE de la SCP FOURNIE
Source officielleChambre sociale
66ab2519ba731fad7dd35466
31 juillet 2024
31 juillet 2024
L'ensemble de son patrimoine a été transmis à la SARL BRASSERIE DE LA REPUBLIQUE.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c74d
6 février 2008
6 février 2008
PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE N° RG 05/00167 APPELANTE : Mademoiselle Coralie X... ... 92120 MONTROUGE Représentant : la SCP CHEBBANI & SOLIGNAC (avocats au barreau de TOULOUSE) INTIMEE : COMMUNE DE BRAM
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05360_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Article 2 : L'Etat versera à la société An Avel Braz la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62c91ab2f3eafe9fcf075f51
8 juillet 2022
8 juillet 2022
BRASSERIE DE LA PIGEONNELLE [Adresse 1] [Localité 4] non comparante assignée par acte d'huissier remis à étude Société BDR & ASSOCIES SELARL, prise en la personne de Me [E] [K], agissant ès-qualités
Source officielle1ère chambre sociale
681306b88cc74354d6647587
3 avril 2025
3 avril 2025
[G] par la société Orexad Brammer au titre de l'article L1152-1 du code du travail ; - requalifié le licenciement de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03842_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 31 août 2022, la SARL Brasserie F et M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6347abd029ffd2adfff4f16e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Le restaurant exploité par la SARL La Brasserie d'Atrium a été fermé jusqu'au 2 juin 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
à Bruay en Artois de nationalité française [...] Monsieur Mario Maurice J... né le [...]
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00785_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
du Pas-de-Calais a approuvé le plan de prévention des risques miniers des communes d'Auchel, Bruay-la-Buissière, Divion et Noeux-les-Mines.
Source officiellePage 14 sur 352
BRAY TAXI
20/08/2026
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Jusufov, Brayan
18/08/2026
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