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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d636
8 février 2011
8 février 2011
qu'elle ait meurtri ses proches ; pour autant rien dans l'examen de la situation de Céline X... ne peut justifier une mesure de protection ; en dehors des difficultés à communiquer avec une mère qu'elle a vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e5
22 février 2013
22 février 2013
établir d'ici l'été 2013 sa capacité à pouvoir au quotidien et au long court assurer dans l'intérêt de ses enfants les besoins spécifiques de ceux-ci toujours fragilisés par le contexte de violences vécues
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01753_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il ressort du rapport du Dr B... du 4 janvier 2021 que l’affectation de Mme C... au sein du service de l’aide sociale à l’enfance lui aurait rappelé la mauvaise expérience qu’elle avait vécue au cours
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03190_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
lien entre cette pathologie et la souffrance ressentie au travail était clair, direct et explicite, la symptomatologie s'étant installée dans les suites d'une modification des conditions de travail vécue
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01743_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de son employeur à raison d'une discrimination syndicale ayant consisté à changer ses horaires de travail contre son gré et d'une absence de protection face à une situation de harcèlement qu'elle a vécue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01696_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
que la seule possibilité pour définir l'hypersensibilité électromagnétique repose sur l'auto-déclaration des personnes, et que si les douleurs et la souffrance exprimées correspondent à une réalité vécue
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01663_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
2018, émis un avis favorable à la reconnaissance d'un accident de service et que le Dr B, le 13 mars 2018, a émis l'avis que l'arrêt de travail de Mme C est en lien avec une situation professionnelle vécue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01843_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
travailler pendant huit mois, a fait une dépression nécessitant une prise en charge médicale ; il a été privé de la possibilité d'apporter son aide financière au foyer, situation que le couple a mal vécue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02354_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B... témoigne d’une confiance excessive en lui vécue comme instrument d’ascendance dans la relation à autrui, éléments de comportement qui se retrouvent dans chacun de ses stages et qui peuvent se montrer
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1bf0cdc6046d47826161
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[X] [F] [Adresse 3] [Localité 2] L'ASSOCIATION SECOURS ASSISTANCE FACE A L'URGENCE VÉCUES- SAUV LIFE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033d13fd6d523834c26f138
27 mars 2017
27 mars 2017
civile en cause d'appel ; - de recevoir la société STIL et la société CPS en leurs moyens ; A titre principal, - de dire que les consorts [B] ont directement et indirectement, notamment par le vecteur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034eb75d6704d16fe96deb6
31 août 2016
31 août 2016
L'employeur fait valoir que pour des raisons, étrangères à sa volonté, de disponibilité de vecteurs aériens, le rapatriement de M.
Source officielleRétentions
63119da06f0d304f138e5ea4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielle2e chambre de la famille
62624814b1a50c277d4c5ad9
21 avril 2022
21 avril 2022
redevable de la moitié du solde de compte ; ' elle vit dans l'immeuble avec son enfant et dispose des fonds nécessaires au rachat de la part de Monsieur [U] qui refuse tout accord en ce sens ; ' ils ont vecu
Source officielleRéparation dét.provisoire
6363688637e31b7f74444ab9
2 novembre 2022
2 novembre 2022
préjudice subi à raison de cette détention provisoire : - au titre de son préjudice moral, une somme de 35'000 € aux motifs principaux': - qu'il a été durement éprouvé par cette incarcération qu'il a vécue
Source officiellePremière Présidence
68e5f1aac9f36f05b4431845
7 octobre 2025
7 octobre 2025
1.800 km de son épouse et de son enfant âgé de 18 mois, ce qui ne permettait pas le maintien de liens familiaux étroits, enfin du jeune âge de l'enfant commun, la séparation étant alors plus durement vécue
Source officielleChambre 4 A
68e5f33fe11beca089b88d46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La situation vécue par un autre salarié, reconnu travailleur handicapé, aurait été révélée à la responsable de formation le 10 septembre 2018 avant d'être portée à la connaissance de la responsable des
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fb03c09105db6c05be
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Sur l'indemnisation * Le préjudice moral Mme [Y] soutient avoir un subi un choc carcéral important en raison de cette première incarcération qu'elle a vécue comme une double injustice, puisqu'elle
Source officielleJRDP
64ae4ae8a1775905dba3bb6c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Par conséquent, sa détention n'a pu qu'être vécue difficilement en raison de l'angoisse subie au regard de la peine criminelle encourue.
Source officielleRétention Administrative
64c35c21f01612d969defe6f
11 juillet 2023
11 juillet 2023
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
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