Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
Sont intervenues à l'opération de construction : 'la société CTI Elec, assurée auprès de la Sagena, devenue SMA SA, au titre du lot n° 9 (électricité, VMC, éclairage de sécurité, sono) 'la société A
Source officielleChambre 1-2
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
Mais le système de sonorisation et le paramètrage qui a été effectué permet d'assurer malgré tout une diffusion de qualité.
Source officielleChambre 3-1
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6 avril 2023
6 avril 2023
Sono obbligatoriamente iscritti alla Fondazione tutti i soggetti di cui all'articolo 1 che operino sul territorio nazionale in nome e per conto di preponenti italiani o di preponenti stranieri che abbiano
Source officielle2ème chambre section A
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25 avril 2024
25 avril 2024
Par ailleurs le rapport d'expertise qui n'est pas critiqué sur ce point rend compte lors des visites des lieux en particulier de ce que la salle principale dispose d'une sonorisation avec quatre enceintes
Source officielleChambre 1-3
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7 mars 2019
7 mars 2019
discothèque, en l'absence d'éléments matériels tels que l'entrée payante, une piste de danse, et contestent que l'activité de strip-tease, de danse à la barre verticale, la présence de matériel de sonorisation
Source officielle3e chambre
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle indique que comme l'ont développé le cabinet Sogeo Expert dans sa note du 11 avril 2011 et le cabinet Engimo dans sa note technique n°3, ces travaux dont la région cherche à lui faire assumer le coût
Source officielle1ère Chambre
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
société Harmonie a sous-traité les travaux, notamment à : - La société Granier électricité (Granier) assurée auprès de la Maaf pour le lot électricité, courants forts et faibles, baie informatique, sonorisation
Source officielleChambre 1-2
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
Un local de ce type, s'il n'existe pas d'isolation acoustique sérieusement adaptée à sa sonorisation, ne peut diffuser de la musique qu'à un niveau sonore dit 'ambiance'.
Source officielle11e chambre
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12 mai 2022
12 mai 2022
L'employeur soutient que Mme [C] a été aperçue le 16 mars 2018 par Mme [Z], palefrenière au centre équestre, en train de fouiller le local administratif, dans lequel ont été dérobés une enceinte sono,
Source officielle2ème Chambre
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18 avril 2024
18 avril 2024
lorsqu'elle s'était rendue dans ce bar pour demander de baisser le son, elle avait pu constater que le niveau sonore au sein de la salle de ce bar était moins élevé que chez JP Ô PIANO, mais que la 'sonorisation
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
aménager et que ces travaux étaient en parfait accord sur leurs démarches et que suite à la réalisation de ces travaux ils n'avaient subi aucun changement sur leur vie personnelle et pas de problème de sonorisation
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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17 janvier 2019
17 janvier 2019
présence dans les locaux de la société avant le plan de cession à la société Feelfact comme leur maintien dans ces locaux n'est pas établie, l'attestation de M [I] se rapportant à du matériel de sonorisation
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
du coût de la construction avec capitalisation par années entières depuis le 28 décembre 2016 au titre du désordre 4-24/ventilation mécanique, centrale de traitement d'air climatisation : locaux sonorisation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Quant à la déduction n° 99 relative au rafraîchissement des locaux Voix, Données, Images (VDI), Système de sécurité incendie (SSI) et Sonorisation (SONO) : 195.
Source officiellePage 13 sur 13