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3 615 résultats pour « Merci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98ab3328fa00087a2664

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Merci de ne pas prendre compte du précédent envoi. Cordialement Le greffe PARIS, le 10 Janvier 2024 Le greffier Copie au dossier Copie aux avocats

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

62c52979a2c4236379079831

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[R] et Mme [X] de l'ensemble de leurs demandes formées contre la société Mercier Transaction Exploitation, - débouté M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

678b4535fc3c89482d4f2032

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Donc merci de ne pas faire de quelques cas une généralité pour non respect des procédures internes qui impactent gravement la société.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01210_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

initial prévoyait trois accès au projet par les véhicules, le permis de construire modificatif délivré le 23 novembre 2017 en prévoit deux, à l'angle des rues Poullain de Sainte-Foix et Camille Le Mercier

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64faba410f624005e653f81b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

AMRITA [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/ 289 DU 05 Septembre 2023 Nous

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6630896a031696000841342f

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Le 25 juillet 2018, la société Auplata a passé commande auprès de la société Sogea Guyane pour la construction d'une digue sur le site minier 'Dieu merci' destinée à retenir des déchets miniers pour un

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66a8820f7be56405acf78ff1

Appel

28 juillet 2024

28 juillet 2024

détention d'ORLÉANS en date du 24 juillet 2024 à 17h23 Nous, Florence Chouvin, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion Mercier

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66a882107be56405acf78ff3

Appel

28 juillet 2024

28 juillet 2024

détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 17h01 Nous, Florence Chouvin, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion Mercier

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8ea

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

644a128e656d26d0f8b57ec2

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Merci de me mettre en copie de vos 1ers plannings pour que je vous les corrige si besoin est.» - un courriel de M. [U] [R] à M.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b27cc6841330de4711a

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Il me semble souhaitable qu'elle ait un traitement antidépresseur et anxiolytique Merci de la prendre en charge'.

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CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b21

Appel

18 mars 1999

18 mars 1999

décision de rapatriement, et si le choix de l'établissement hospitalier de MIAMI s'imposait ; dire si le maintien de Mademoiselle X..., et son traitement du 22 avril au 10 mai 1987 à l'HOPITAL MERCY

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f191a9cdc6046d47ecd537

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

avocat Me Julie COHADON, avocat au barreau de RENNES En l'absence de représentant du préfet de l' Eure , dûment convoqué, En présence du ministère public, pris en la personne de Madame Sophie MERCIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c8

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Mardi 27 avril 2011 : le Conseil Général de Meurthe et Moselle ; alerté par l'adjoint au Maire de Mercy le Bas, nous adresse une réclamation pour un arrêt à Mercy le Bas non effectué sur la ligne R030

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f07f4547396eb608bc0622

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

pas de soucis, on est aussi euh Interlocuteur Gilet jaune 2 : Voilà super Salariée : ne vous inquiétez pas on est dans les Gilets jaunes Interlocuteur Gilet jaune 1 : et ben super madame et ben merci

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68676d776cbb391a608a1873

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[AM] le 31 juillet à 7h49 : 'Merci de me donner une date de visite pour la rentrée, je m'occupe du RDV et du dossier à mon retour de vacances.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7365cdc6046d4702b57d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de REIMS, section COMMERCE (n° F 23/00479) Monsieur [L] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Stéphanie PONTON de la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON-BRACONNIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60357ec84bbefea42c243cd0

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

« merci de m'appeler avant pour que nous reparlions du discours à tenir afin de recadrer ce dossier et la relation avec le client ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b82c

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Elle devait 4 jours par semaine prospecter les merceries de détail, les rayons mercerie des grands magasins, les magasins de tissus et d'ameublement et les magasins de bricolage, dans le secteur géographique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a38

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

Expéditions le : 1er MARS 2017 Me Elisabeth MERCY Me Anne CARROGER T. G. I.

Source officielle