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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
S’agissant de l’infirmité « séquelles de traumatismes du genou droit » : 14. Il résulte de l’instruction, notamment du rapport médical du 24 juin 2021, que M.
Source officielleChambre 1-1
6979f6d3cdc6046d47f8770f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Cet article a été publié le 29 février 2024 sur le site mediapart.fr sous le titre 'De l'espoir au cauchemar : les dérives d'un chirurgien marseillais, 'gourou' du genou', signé de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6ad83c9498318209daf
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Elle déclare s'être cognée le genou droit contre les bacs ; siège des lésions : jambe, y compris genou droit ; nature des lésions : douleur».
Source officielleChambre Sociale
680c68a1230da8dfaf90c016
25 avril 2025
25 avril 2025
Le 21 mai 2016, la caisse a notifié à l'assurée son refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle de la pathologie affectant le genou gauche.
Source officielleSécurité sociale
6162ec336c9bddc82584768d
22 novembre 2011
22 novembre 2011
les circonstances de l'accident comme suit : une planche qui avait été posée pour relier deux passerelles disjointes a cédé sous son poids ; dans un courrier ultérieur, il a précisé s'être heurté le genou
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab869
17 avril 2024
17 avril 2024
[L] subissait l'intervention programmée sur son genou, cette opération devait être réalisée sous le régime de la législation professionnelle.
Source officielle5e chambre Pole social
68e894add8f6cc6d55dd4022
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par la suite, on note de nombreuses interventions sur le genou droit ( ménisectomie, ligamentoplastie, ostéotomie tibiale de valgisation ).
Source officielleChambre 4 SB
63c256730bfda47c90075f30
12 janvier 2023
12 janvier 2023
gauche avec également la notion d'une atteinte du ligament croisé antérieur du genou gauche qui était compliquée d'une algodystrophie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc22eb797effb070173
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il explique que sa douleur au genou est compatible avec le travail qu'il réalisait sur son chantier et qu'il n'avait aucune douleur antérieure au genou.
Source officielleChambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d2812
19 mai 2022
19 mai 2022
Siège des lésions: genou droit, Nature des lésions : douleur(s).'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d0b
16 avril 2024
16 avril 2024
[E] aurait ressenti une douleur derrière le genou gauche », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi par le docteur [S] le 4 septembre 2015 et faisant état d'un « trauma genou gauche
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb6
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Elle fait valoir qu'outre l'endommagement de son genou gauche, dont il subsiste une gonarthrose et un hématome non résorbé, elle présente une volumineuse éventration consécutive à la pose d'un by-pass
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02851_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Le 13 avril 2018, elle a été victime d’un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd98844414aa6787ed02366
15 janvier 2020
15 janvier 2020
[P] a [j'ai] ressenti une douleur au genou gauche. M. [P] se déplaçait sur le chantier '.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02553_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment des deux expertises amiables menées entre Mme B et le ministère de la défense, que Mme B présente de nombreux antécédents d'entorse du genou gauche
Source officielle1ère chambre civile A
635b71e7b201587f74be02c6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S], policier municipal dans l'exercice de ses fonctions, a été blessé au genou gauche au cours de l'interpellation de M. [E].
Source officielle10e Chambre
6162987b201c88caf8c4e24f
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Elle fait valoir que le préjudice corporel subi au niveau du genou est en lien de causalité direct avec sa chute accidentelle sur la voie publique, en l'absence de tout état antérieur.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdc1110082d0f3548882efa
11 décembre 2018
11 décembre 2018
En raison de la désarticulation du genou, il ne peut bénéficier d'une prothèse avec genou à haute technologie, - renvoi à l'expertise du Dr [B] pour l'appareillage, les aides techniques et frais futurs
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda4037
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Alors qu'il voulait s'agenouiller, il aurait trébuché et son genou droit aurait heurté la dalle du plancher ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7770d41e0057d43e22b
12 mai 2022
12 mai 2022
Le certificat médical initial, établi le 6 mars 2019, mentionnait : 'contusion genou droit et épaule droite'.
Source officiellePage 13 sur 153