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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bf8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la SELARL DECOMBARD & BARRET, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 23 juin 2022 , Nous, Blandine FRESSARD, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bfc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
la SARL ATORI AVOCATS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE A l'audience sur incident du 23 juin 2022, Nous, Blandine FRESSARD, Présidente chargée de la mise en état, assistée de Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda53e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616340277dbf94c22343c9de
14 juin 2011
14 juin 2011
la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assisté de Me Pierre COLAS DE LA NOUE, avocat au barreau de PARIS, toque : B583- SCP COLAS de LA NOUE BLANC DE LUPPE, avocats au barreau de PARIS Monsieur
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA05108_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
des mois de février, mars et avril 2021 n'existait pas au 30 septembre 2020, date de la transmission universelle du patrimoine à la société Les Halles Paris Sud, subrogée aux droits de la société J Colas
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdd3e862ccfdda7126a2ba6
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034458b47adcf3654b713e3
11 janvier 2017
11 janvier 2017
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Antoinette COLAS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02643_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
B, représenté par Me Colas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 mai 2023 ; 2°) de renvoyer l'affaire au tribunal administratif ou, subsidiairement, d'annuler l'arrêté du 24 janvier 2022
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a15
18 mai 2017
18 mai 2017
sont irréguliers (insuffisance de collages ou joints trop larges à boucher), -les reprises de chaînage sur les fenêtres ne sont pas ancrées et les modes de réservation restent incertains.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd880fe
24 février 2006
24 février 2006
grande instance de PONTOISE en date du 14 mars 2001, confiée à un collège d'expert, le Professeur Alain HAERTIG, chirurgien urologue à l'hôpital de la PITIE-SALPETRIERE et le Professeur Jean-Claude COLAN
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda540
12 octobre 2023
12 octobre 2023
2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda542
12 octobre 2023
12 octobre 2023
2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
696a4429cdc6046d47876086
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Nous, Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président, assisté de Carole COLAS, greffière, avons statué sans audience après avoir avisé et recueilli les observations des parties.
Source officielleVISITES DOMICILIAIRES
63c105b1bf9fd47c90a1381f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 8 octobre 2015, la commission d'appel d'offres a retenu la candidature d'Eiffage Route Nord Est avec cinq autres titulaires, Eurovia Picardie, le groupement des sociétés Guintoli-Siorat, Colas Nord
Source officielle12e chambre
615e0d08c25a97f0381f4b75
23 septembre 2014
23 septembre 2014
la convention de Bruxelles amendée, en soulignant que la société DHL Global Forwarding produit une attestation de sa maison-mère, la société Deutsche Post, confirmant l'habilitation de la société Collyers
Source officielleChambre 1-9
695f8eaccdc6046d479d4e25
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[N] [U] Mme [I] [U] Représentés par Me Patrick GIOVANNANGELI de l'AARPI GIOVANNANGELI COLAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762d
6 avril 2023
6 avril 2023
Monsieur [G] [D] [Adresse 5] [Localité 1] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole COLAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole COLAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616250f9929f6bffa995b379
20 mars 2014
20 mars 2014
L'affaire a été débattue le 13 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdae19066ceb67485cb9b82
14 mai 2019
14 mai 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence
Source officiellePage 13 sur 124