le 8 décembre 2004 entre la SARL BLEUE EMERAUDE et la SARL SEACAB exerçant sous l'enseigne ROYAL NAUTISME, ordonné la restitution à la SARL BLEUE EMERAUDE de 3 navires " Alpina I ", Papaye " et ‘ Carambole

En outre, Mme A... et ses enfants sont hébergés depuis le 16 octobre 2020 par l’association Caravelle ayant pour mission de mettre à l’abri les personnes victimes de violences conjugales qui atteste qu

NISSORUN ; SLOGAN ; EMBUTONE RL ; KARATE EXPRESS ; OGAM ; OLYMP 10 EW ; NORUNIL 50 SC ; Afalon 50L ; SQUADRON ; MAESTRO Il ; CENT 7 ; NOVEX FLO 80 ; NEPTUNE ; SABITHANE ; EQUATION PRO ; ALMANACH FLASH ; CARAZOL

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GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karine Mavel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller

souveraineté industrielle et numérique soutient que la SASU Ampelies a comptabilisé, dans ses charges de l’exercice clos en 2015, des factures d’achats de plateaux et de supports à chocolats et à caramels

liquidation judiciaire de la SCI CA 32 anciennement dénommée SCI Chapelain 1, - désigné Maître [G] [Y], mandataire judiciaire (domiciliée [Adresse 4]) en qualité de liquidateur, - désigné Mme Aude Carassou

PAMPA II [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me TANOUYAT avocat pour Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL, avocat au barreau de NIMES - plaidant Représentée par Me Jean marc NGUYEN-PHUNG

[Y] [K] a fait l'acquisition le 3 juin 2015 d'un véhicule d'occasion de marque Volkwagen modèle Caravelle auprès de la société Jean Lain Automobiles au prix de 29 083,50 euros avec un kilomètrage de 70

condamné, en raison de son absence à l'audience de l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénale, ni même de ce :- qu'il a la possibilité de s'acquitter, auprès du TRESOR PUBLIC (32 rue de la Caravelle

C est propriétaire des parcelles cadastrées section AR n° 640 et 642 situées sur le territoire de la commune de Pointe Noire, sur lesquelles sont implantés trois bungalows dénommés Carambole, Bambou et

VINIDOR (première autorisation le 1er décembre 1980, retiré du marché le 1er février 1991), TRIMILTOX FORT (première autorisation le 1er décembre 1971, retiré du marché le 28 juillet 2007), WEEDAZOL TL, CARAZOL

d'Informatique ... 75007 PARIS représenté par Me Philippe HERAL, avocat au barreau de PARIS, toque : B 174 Association ESI SUPINFO 23 rue Château Landon 75010 PARIS représentée par Me Romain CARAYOL

APPELANTE : SARL MERLE DE LAGORCE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me David CARAMEL

Celles-ci ont été cédées au groupe Caravelle le 1er juillet 2010.

des produits sur Internet, n'établit pas précisément l'origine de son approvisionnement, mais établit cependant un certain nombre d'achats auprès d'une société FYMEX, approvisionnée par une société CARAVELLE

Par courriel reçu le 4 juin 2026 à 10 heures 18, Mme [K] se disant [Q] ou [G] [Z] via son conseil, Maître Carole PIERRE, a fait les observations suivantes : 'Connaissant votre jurisprudence, je m'en

produit ou de la boisson finale, - les flavor keys n°1 à 4 contiennent tous les agents aromatisants des boissons finales, outre qu'un TAV supérieur à 0,5 % (mais pas les flavor keys n°5 et 6 « spicy caramel