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Chambre sociale TASS
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13 avril 2026
13 avril 2026
Cour du : 13 octobre 2025 Pole social du TJ de BASTIA 25/00159 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE de DESISTEMENT du 13 Avril 2026 Nous, Thierry BRUNET
Source officielleChambre 1-1
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19 août 2024
19 août 2024
VINOT-CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS Appelants Mme [I] [E] épouse [F] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Jérôme BRUNET-DEBAINES
Source officielleChambre sociale
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
FORMATION PARITAIRE D'AJACCIO rendue le 01 février 2024 RG N° 23/00158 MISE EN ÉTAT DES AFFAIRES PRUD'HOMALES ORDONNANCE DE CADUCITE Le 01 Octobre 2024 Nous, Thierry BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 pages) Nous, Catherine BRUNET, magistrate en charge de la mise
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67f750cd6527a11effc4b7e5
9 avril 2025
9 avril 2025
LA POSTE, représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 page) Nous, Catherine BRUNET, magistrat en charge de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8667f
6 novembre 2002
6 novembre 2002
D'AQUITAINE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 304 boulevard du président Wilson 33076 BORDEAUX CEDEX représentée par Me Philippe BRUNET
Source officielleChambre sociale TASS
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16 juillet 2025
16 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6864beaff8541312a816c536
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de formation Madame Stéphanie BOUZIGE, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
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28 novembre 2007
28 novembre 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Christine DEZANDRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbdd
5 novembre 2008
5 novembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a26
27 janvier 2020
27 janvier 2020
Représenté par Me Françoise BRUNET, (TOQUE 72) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SAS SPRIMBARTH CAP CARAIBES [...] [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6944cde4277d1bd5c0
15 avril 2022
15 avril 2022
EARL DU NEGOUBOUS Agissant par son représentant légal en exercice Lieudit Le Mas Blanc 66200 ALENYA Représentée par Me Delphine BRUNET-STOCLET de la SELARL SCHMIDT BRUNET LITZLER, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a83
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officielleChambre Sociale
6033897b7bbd863cae46e399
26 mai 2017
26 mai 2017
k€ de chiffre d'affaires par mois pour notre entreprise ; de nombreuses séries telles que les supports et les glissières étaient produites par le parc 'petites machines' ; un exemple : les supports BRANDT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f20
10 octobre 2006
10 octobre 2006
André étant géré par la directrice de l'agence de Dourdan et l'ajout de nouveaux clients imposés par la société générant d'importantes pertes ; que le défaut de dépôt d'une plainte dans le dossier Brandt
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89593
5 septembre 2007
5 septembre 2007
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
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31 octobre 2007
31 octobre 2007
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde4
21 mai 2008
21 mai 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1e
4 juin 2008
4 juin 2008
BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba4
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
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