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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bed2
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Jean Bernard X...est recevable pour l'avoir été dans les conditions de forme et de délai édictées par l'article 149-2 du code de procédure pénale.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
661a202e4cfa010008a2d72f
12 avril 2024
12 avril 2024
MOTIFS La SAS Dodin Compenon Bernard sollicite qu'il soit jugé l'appel de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc3
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Bernard X... C/ Mme Elodie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a4f
3 mars 2017
3 mars 2017
Jean-Bernard Z... et la SCP H...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f5
18 mai 2015
18 mai 2015
X...Bernard n'a pas comparu, ni personne pour lui. La Caisse Maritime d'allocations familiales a sollicité la confirmation de la décision déférée.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fc
29 janvier 2008
29 janvier 2008
BERNARD MOREAU ait été à l'origine de l'acte litigieux ; qu'il apparaît au contraire que c'est la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Jean Bernard Z..., à 141 324 ¿, soit une lésion de plus du quart. Par acte du 2 août 2012, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c54
18 décembre 2007
18 décembre 2007
C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'HOTEL BERNARD DE RASCAS COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur André X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162a744f901d4f689722e94
7 mars 2012
7 mars 2012
Le 18 août 2006, la société BERNARD LEPRINCE a présenté aux époux [Y] un devis de travaux complémentaires d'un montant de 9.531,93 € TTC que ceux-ci ont refusé de signer.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c037
17 mars 2008
17 mars 2008
Bernard Y... dans le cadre de son appel incident, - de débouter Monsieur Bernard Y... de l'ensemble de ses réclamations, - de le condamner au paiement de la somme de 5 000 € à titre de dommages et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a152
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Bernard Z... devra payer à Mme Marthe X... la somme de 1.500 euros au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, - dit que les dépens seront supportés par M. Bernard Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e265
22 juin 2011
22 juin 2011
FAITS ET PROCEDURE Monsieur Bernard Z...est né le 27 juin 1947.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e622
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Bernard Z... s'est opposé à toute prestation compensatoire et a offert une pension alimentaire mensuelle globale de 330 euros pour ses deux enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92141
10 mars 2015
10 mars 2015
Bernard X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 29 octobre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87927
28 septembre 2005
28 septembre 2005
Bernard X... S.A.R.L. D AMENAGEMENT TOURISTIQUES Y.../ S.A. BETON CHANTIER DE Z... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BERNARD MEDITERRANEE, demeurant ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00003_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
les sociétés Atelier Architecture Malisan, Jean-Michel Ruols Architecte, EGC Bâtiment, Acoustique Tisseyre, Agence Vincent Pruvost, Gaudriot, LC Consultants, Saunier et Associés, Socotec et Campenon Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f439
26 mars 2012
26 mars 2012
Bernard Y... en conséquence de toutes ses demandes ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8de
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Bernard Louis Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c9
30 juin 2014
30 juin 2014
L'EURL HG Sanit Chauffe s'est opposée à ces prétentions et a sollicité la condamnation de Bernard X...aux dépens.
Source officiellePage 13 sur 787