CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

805 résultats pour « Balsan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

6690c7490d808eb34e455566

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle

Page 13 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC253 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BALSAN INVESTISSEMENT

SIREN 518838842Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BALSAN

SIREN 434403689Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BALSAN DIAG IMMOBILIER

SIREN 887501013Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

07/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SAS BALSANE

SIREN 903597771Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

22/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THE BEST HORSES - BALSAN ENCHERES

SIREN 889368031Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

16/04/2026

Voir →

CA

Chambre civile

6780bae7f25437b69df75bb6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre civile

65aa267aa34ad10008581a3a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fdd777dd0974f2358b28eaa

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Juin 2018, devant : Madame BALIAN

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eedb2e6a8e4f13ca60e9

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Enfin, il se fonde sur les circonstances de l'accident pour faire valoir qu'en positionnant sa main sur la première pièce en un point de contact possible avec la deuxième pièce qui accusait un balan sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a489

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Christian X... ... 69800 SAINT PRIEST représenté par Me Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE, avocat au barreau de LYON substitué par Me BAGLAN

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d6551627057d32dfb4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre civile

627f48d7551627057d32dfb8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

Chambre civile

65aa2686a34ad10008581a40

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

A cette audience, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df2517cdc6046d47483d6c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Le tribunal a rejeté l'appel en garantie formé par Alpha Architecture à l'encontre des sociétés [E], Le Sanitaire français, Socotec, et leurs assureurs à propos des désordres affectant les balcons, en

Source officielle
CA

Chambre civile

635236b88c924eadffcc47ae

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre civile

6364bb94e405357f749eaa36

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre civile

6364bb94e405357f749eaa3e

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.

Source officielle
CA

Chambre civile

64af98e2049d5c05db173142

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[Y], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Laetitia DAURIAC substitué par Maître VERGER de la SELARL DAURIAC ET ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ ---=oO$Oo=--- Nous Corinne BALIAN

Source officielle
CA

Chambre civile

68709fd8f0cfe7ae188feaf8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre civile

6629f361dc6faf00095887f5

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉES ---=oO$Oo=--- Nous Corinne BALIAN, Présidente de

Source officielle
CA

Chambre civile

6710aa53be64d7e510244fc6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur

Source officielle
CA

Chambre civile

67ef6e1747c7caf29d4c4efb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER

Source officielle
CA

Chambre civile

67ef6e1847c7caf29d4c4f09

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9325

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle