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1 297 résultats pour « Angéline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

6a192e51cdc6046d4754c689

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 Avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

6a192e43cdc6046d4754c559

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

BARTON-SMITH, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 30 avril 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebf5cdc6046d470d2afa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

assistée de Me DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-DEPOERS-SEMIDEI-VUILLQUEZ, avocat au barreau de MARSEILLE, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69cf6b35cdc6046d47f4b9c1

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ALLIANZ IARD SA représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thimothée JOLY

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546a181ea8ef9c1d7262

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ALLIANZ IARD Prise en la personne de ses représenants légaux domiciliés en cette qualité au siège social représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ- HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67f0bdfa2b128a2997685726

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

FRANCAIS - MAF - Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Joseph MAGNAN Me Géraldine PUCHOL Me Isabelle FICI Me Agnès ERMENEUX Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926cb

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

née le 04 Mai 1978 à Bastia (20200) 13, rue de la Paroisse ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2897d5920008107125

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Nadège CARRIERE Me Alain DE ANGELIS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9166e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Z...a alerté Mme A..., directrice de l'agence " la ruche angevine " par courrier du 16 mars 2010, sur ses difficultés financières et sur le fait que M.

Source officielle
CA

19e chambre

633e7085f8faf13e2e973f3c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : I N° RG : 19/00100 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI BLM ASSOCIES Me Angéline

Source officielle
CA

20e chambre

6524ea350188778318399733

Appel

7 octobre 2023

7 octobre 2023

délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Angeline

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efcc1c6ed00087b3e29

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller chargé du secrétariat général, Greffier, lors des débats : Madame Angeline

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b588e502b828318c4e224

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente (rapporteure) Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence TANGUY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Angéline

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b5890502b828318c4e22e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

délibéré de la cour, composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère (rapporteure) Madame Florence TANGUY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Angéline

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69c22f7ccdc6046d47bcdfdc

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

EZAVIN,-[C] prise en la personne de Maître, [X], [C] en qualité de Mandataire, [W] de la copropriété LE SAINT PIERRE, demeurant, [Adresse 3] comparante en personne INTIME Nous, Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ed90cdc6046d470d52e0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

barreau d'Aix en Provence PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 18 Février 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f44845cdc6046d472eee6e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

CHENIGUER, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 29 Avril 2026 devant Madame Amandine ANCELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7d

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

X... et Mme Y... est né Ancelin le 26 août 2008. Les parents se sont séparés.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00370_20221107

Admin. Appel

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 janvier et le 18 juillet 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6710aa7ebe64d7e510245272

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Portalis DBV3-V-B7H-VVOD Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Madame Angeline

Source officielle