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C est suivi pour un carcinome adénoïde kystique de la glande parotide gauche, traité chirurgicalement le 20 juin 2019 puis par radiothérapie du 8 août au 19 septembre 2019, une stéatohépatite non alcoolique

à la grève, alors qu'il n'avait pas émis de déclaration individuelle d'intention, obligation à laquelle il était tenu et qu'il ne prouve pas sa participation aux mouvements de grève ; ce n'est d'ailleurs

Par avenant du 30 septembre 2019, il a été promu adjoint au chef d'exploitation, statut cadre, avec pour missions principales : - La participation à l'installation, au démontage et au recyclage de machines

SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat à la cour Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Etablissement 1], représenté par son syndic, la SAS CLM IMMO Sis [Adresse 2] représenté par Me Patricia

La SCI Clinique [Localité 1] a accepté de participer à hauteur de 300.000,00 euros à leur réalisation. L'inauguration des locaux rénovés est intervenue en mai 2010.

En réponse à la demande qui lui a été adressée, la ministre des armées a informé la commission que la participation à la journée « défense et citoyenneté » est justifiée par un certificat qui n'est délivré

) à sa demande de communication des documents suivants concernant le concours de maître de conférences de la section 62 : énergétique et génie des procédés (référence Galaxie : 4061) auquel elle a participé

dans toutes sociétés gestion de titres de participation création de filiales ['] de toute activité.

à titre subsidiaire, - juge que la société 06 Etanche services n'est pas la bénéficiaire de la police dommages-ouvrages, de sorte qu'elle ne justifie d'aucun intérêt légitime tendant à la voir participer

britannique, exergant la profession de loueur en meublé, demeurant [Adresse 2], [Localité 4] Représentés par Me Patrick LEDOUBLE, avocat au barreau de LYON, toque : 2386 Audience tenue par Patricia

Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience tenue par Patricia GONZALEZ,désignée par ordonnance du 12 Mai 2026

de BOURGOIN-JALLIEU : acquisition en date du 12 août 2006 des parcelles cadastrées section AZ 307 et 314 d'une contenance totale de 7.064 m² au prix de 42.384 € ( dont 7.064 € d'indemnité "pour parcicipation

S'agissant de la société BERI 210 SARL : - la société BERI 210 SARL détient directement des participations dans des sociétés liées au groupe [P] et/ou dirigées par des membres de la famille [Q] et/

[M] (les époux [M]) ont acquis des lots d'un ensemble immobilier sis à [Localité 5] le 28 décembre 2010 avec la participation de Me [X] à l'acte authentique.

V-B7I-W2MA Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 21 Mai 2026 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Patricia

fiscales ( article L. 16 B), assisté de Marie-Line PETILLAT greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [Y] [E] [Adresse 4] [Localité 6] 22963 ETATS UNIS représentée par Me Patricia

Paris à sa demande de communication de l'ensemble des documents écrits, notamment les bordereaux de notes, les feuilles d'appréciations ou d'harmonisation, utilisés par les membres du jury qui ont participé