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DÉCISION / ECLI

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CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e91d

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Représenté par Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Sébastien X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb5

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 11 Août 1978 à FORT DE FRANCE (97002) de nationalité française ... 34130 MAUGUIO représentée par Me Corinne FERRER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Sebastien Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fde255937a2b402b102f8fc

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Sébastien Z... Sandrine Z... épouse A... B... Grosse délivrée le : à : Me C... Me M... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88ded

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Sébastienné le 11 Juillet 1978 à BROU SUR CHANTEREINE (77)de Serge et de LAMBERT Laurede nationalité française, célibataire; sans professiondemeurant Derriere la Ville 81290 ESCOUSSENS Prévenu, libre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd9d

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Marie Dominique X... épouse A... ... ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df98

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Sébastien et madame Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62c

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Sébastien X..., M. Bernard X... C/ Mme Simone Y... veuve X..., U. D. A. F. DE LA HAUTE VIENNE, curateur de Mme Veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Sébastien C..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933ad

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 14/02129 AFFAIRE : SARL SPOD-SPECIALITES DE LA PUBLICITE PAR L'OBJET ET DERIVES C/ Sébastien X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866b1

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a07

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Sébastien X... a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c0

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

De cette union, sont issus trois enfants : - Sébastien, né le 10 mars 1980, - Caroline, née le 31 août 1983, - Guillaume, né le 20 juillet 1989.

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d931df9338379d2805

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/00566 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PWOS ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [V] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4b

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Sébastien Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93139

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Sébastien X... se sont mariés le 12 novembre 2005.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe3c580b41c043427dce8

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

en ce qu'il a : 'condamné la SAS VELAN à verser à Sébastien X... la somme de 600 € à titre de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail, 'condamné la SAS VELAN verser à Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b37b

Appel

25 avril 2008

25 avril 2008

Sébastien Z... Jeanne A... Sabrina A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Sébastien X...légataire de l'usufruit de l'universalité de ses biens.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bff3445a086e2bceda4f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Chambre 4-5 N° RG 22/07802 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJPO6 Ordonnance n° 2024/M ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT ASSOCIATION FORUM [Localité 4] NORD Représentant : Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd8137cdc6046d470488e6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[J] [W] Représentant : Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE Syndicat [2] Représentant : Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha

Source officielle

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SIREN 803778976Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

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SELARL DOCTEUR SEBASTIEN DIJOUX

SIREN 929153013Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

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PERNOT, Evan, Sébastien, Yoan

SIREN 109132233Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

27/08/2026

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BONHOMME SEBASTIEN

SIREN 532992484Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

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