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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
61609e54264c7ed035b03c7f
18 septembre 2014
18 septembre 2014
SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Philippe SEMERIVA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle8ème chambre
695f8203cdc6046d479bad60
7 janvier 2026
7 janvier 2026
le n° 509 180 709, dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuite et diligence de son représentant légal en exercice, demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d256
12 octobre 2009
12 octobre 2009
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 14 Septembre 2009, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940fc
21 juin 2018
21 juin 2018
SARL Conseil Plus Ingenierie agissant poursuites et diligences de son gérant, dont le siège est [...] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Jean-philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036e8e3ca465f8640fad360
2 juillet 2015
2 juillet 2015
INTIMEES SAS NEXANS FRANCE ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe
Source officielle2ème Chambre
66fe357e91b69e88a370fedb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
en exécution de cette ordonnance, en ce compris le procès-verbal de constat d'huissier établi le 1er décembre 2022 par Maître [O] [Y], huissier de justice associé de la SCP 'Stephan Boghen-[O] [Y]-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac85
13 février 2008
13 février 2008
Le 5 janvier 2005, le Tribunal de Commerce de NANTES prononçait la liquidation judiciaire de la SAS IGS, étant précisé qu' a été désigné mandataire liquidateur Maître Philippe X... et mandataire ad hoc
Source officielleChambre 4 A
63046d9f29b92fc563a446d5
29 juillet 2022
29 juillet 2022
KIRN PRODUCTION prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 451 791 586 00022 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de4f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3bc
19 janvier 2012
19 janvier 2012
audience publique : 03 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 19 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d36d9e13277d6e3717
20 avril 2022
20 avril 2022
COFIDIS représentée par ses représentants légaux, ès qualités, domiciliés audit siège [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN
Source officielle1ère Chambre
6892e41abf535a2d228f967c
5 août 2025
5 août 2025
Philippe MAUREL et M. Cédric SAUNIER, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre civile 1-6
6a191f44cdc6046d475286cf
28 mai 2026
28 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG : 22/03810 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28.05.2026 à : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jean-Philippe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616340307dbf94c22343ca92
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Jean-Marc VILLESECHE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Nicole OLIVIER, Président de chambre Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
615e0d48c25a97f0381f4cac
4 décembre 2014
4 décembre 2014
conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec74
23 janvier 2012
23 janvier 2012
cessation de son activité artisanale, soit le 22 juillet 2009, un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier professionnel au sein de la société PRO BTP X... dirigée par son frère Philippe
Source officielleChambre civile
63b6772ba853827c9026d0c7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Tribunal judiciaire de LIMOGES ET : [A] [O] de nationalité française, née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 7] Profession : Chirurgien-dentiste, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Philippe
Source officielle2ème chambre section C
6a1a7363cdc6046d47748dfb
28 mai 2026
28 mai 2026
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis assigné à personne habilitée le 11/07/2025 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
6034de117d36c608eeb25596
13 septembre 2016
13 septembre 2016
animaux de LOIRE ATLANTIQUE, agissant poursuites et diligences de son Président, pour ce domicilié de droit audit siège La [Localité 7] [Adresse 6] Représentée par Me [WL] LE COULS-BOUVET de la CP PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89afb
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON ---= = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 26 novembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe
Source officiellePage 12 sur 20