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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c880
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Philippe, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca70
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Philippe X... interjetait appel de l'ordonnance le 28 décembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e052
1 juin 2011
1 juin 2011
CANIZARES-LE FRAPER DU HELLEN-BRAS, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Joseph X... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour
Source officielleChambre 1-6
69614ae4cdc6046d47c56061
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GCC Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. LOGIREM S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903dd
13 mars 2013
13 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd90
16 juin 2008
16 juin 2008
Philippe Jean Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse O..., Charles Hélène Gérard Q..., Michel Laurent D... , Etienne Ange Roger Q..., Joëlle Dominique D... , Ignace Rose-Marie Q... , Philippe Sidonie D..., Aline Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148c
17 avril 2014
17 avril 2014
Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c3c
26 décembre 2001
26 décembre 2001
Attablé avec son fils et un client, le propriétaire de l'établissement, Ange Y..., se levait et se dirigeait vers lui.
Source officielle10e Chambre
61638431b5b1827189c7470e
30 mars 2011
30 mars 2011
née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 13] (94), demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE et Me Philippe
Source officielle5e chambre civile
62c52986a2c42363790799d3
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseillère Madame Christel BORIES
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d0
4 juin 2014
4 juin 2014
, avocat au barreau de BASTIA Mlle Jocelyne X... née le 31 Mai 1963 à Juvisy-sur-Orge (Essone) ... 5, bis Scalella Ceccia 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN,
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920af
26 février 2015
26 février 2015
RG N : 14/ 00335 AFFAIRE : Jean Philippe X...
Source officielleChambre 1-8
6347abd929ffd2adfff4f188
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Octobre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea56
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
67f753e5eb05d6bf6564da60
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
67f753e6eb05d6bf6564da72
9 avril 2025
9 avril 2025
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
67f753e6eb05d6bf6564da74
9 avril 2025
9 avril 2025
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre sociale
67f753e6eb05d6bf6564da76
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle1re chambre sociale
67f753e6eb05d6bf6564da78
9 avril 2025
9 avril 2025
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe
Source officiellePage 12 sur 358