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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d0
7 juin 2011
7 juin 2011
NIORT CEDEX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me DESCOUT, avocat au barreau de LYON Maître Bernard A... ès qualités de liquidateur judiciaire de la Monsieur Marc
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'examen de la marche retrouve une boiterie , une diminution de la flexion du genou droit et une diminution de l'appui du membre inférieur gauche avec une hyper rotation externe à la marche ainsi qu'en
Source officielleChambre-1 civile et com.
695e0c0575782d5f060c8a72
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L'arrêt ayant été signifié le 27 mars 2024, l'opposition est recevable. L'arrêt rendu par défaut le 5 mars 2024 (RG n° 22/01900) doit donc être rétracté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61638eee0d12e998c06d9d4b
28 octobre 2010
28 octobre 2010
2] 1981 de nationalité française demeurant [Adresse 20] [Localité 16] représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoué à la Cour assisté de Maître Marc MANCIET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e28
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jean-Luc Z..., géomètre expert, - la ligne séparative entre les parcelles sises sur la commune de Antisanti section ZI no 64 appartenant à Jean-Marc X...et section ZI no 63 appartenant à Paul Y...est
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0ea
18 mars 2008
18 mars 2008
: Monsieur Pascal X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c8
28 avril 2008
28 avril 2008
Marc X... et de son épouse Marie Thérèse Z..., il est établi que le fonds constitué de la parcelle BC 293 est effectivement enclavé, que le passage assurant le trajet le plus court depuis la voie publique
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93496
31 août 2016
31 août 2016
Jean-Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffdd
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Jean-Marc Z... Mme Eliane B... Mme Pascale Z... Mme Marie-Christine C...
Source officielleCour d'Appel
é recevables celles présentées contre la commune de MIGREc/Robert Z
6253c9e4bd3db21cbdd897c9
20 juin 2007
20 juin 2007
Selon acte reçu le 13 septembre 1994 par le même notaire, elle a vendu aux époux Marc X... - Monique B..., autres riverains, la parcelle E 466, d'une superficie de 1 a 50 ca, pour un prix de 3.000,00 F
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b1
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Signé par Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre, et par Mme Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca0
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président, Monsieur Marc REGIMBEAU, Conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b79
12 août 2013
12 août 2013
Elles ne contestent également pas que le passage est impossible pour des raisons techniques par la parcelle No22 et par la parcelle No37 (page 7 du rapport d'expertise).
Source officielle6e Chambre A
6162af1f9547460d26ddb6e9
21 mars 2013
21 mars 2013
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Mars 2013.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca84b4781dc057dee7b6a
11 mai 2022
11 mai 2022
2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc BAILLY, Président de chambre, et Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère.
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8a9477fe04f5cc634f
12 avril 2023
12 avril 2023
Lepidi, - un tableau moyen format avec le visage de Pascal Paoli et la langue du groupe musical Rolling stone - de Marcè Lepidi, - un tableau format moyen avec une voiture de rallye comportant la mention
Source officielle1ère Chambre
615e0e60c25a97f0381f55b9
28 octobre 2014
28 octobre 2014
sur celui cadastré section BZ n° [Cadastre 4], appartenant aux consorts [B] ; dit que la servitude légale s'exerce par un passage d'une largeur de 1,66 mètres à travers la parcelle n° [Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec2
26 septembre 2011
26 septembre 2011
APPELANTE : Mme Pascale Marie-Paule X... épouse Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876451eeae4f1309d234
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY, Président de chambre, Mme Florence BUTIN, Conseillère Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE -
Source officielleChambre Commerciale
5fdbd10333d080affce5574b
24 janvier 2019
24 janvier 2019
, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie-Pascale BLANCHARD, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 29 Novembre 2018 Madame Marie-Pascale BLANCHARD
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