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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b110
4 octobre 2007
4 octobre 2007
général : 07 / 00141 Jonction avec le RG 06 / 08230 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 NOVEMBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 06 / 15253 APPELANTE : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b1
30 novembre 2016
30 novembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93810
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382b
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939df
15 février 2017
15 février 2017
D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e3
15 février 2017
15 février 2017
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e9
15 février 2017
15 février 2017
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9027b
13 février 2013
13 février 2013
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c25
23 octobre 2013
23 octobre 2013
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 juin 2013, devant Mme Micheline
Source officielleChambre Commerciale
6881beb853f7f060d28c78c1
23 juillet 2025
23 juillet 2025
que la SARL Ambulances du Sancy était conventionnée pour son activité de taxi et pour son activité de transport sanitaire et que les contrôles kilométriques devaient être effectués par l'outil Via Michelin
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fd99459e2f3dc85e1f0be25
9 janvier 2020
9 janvier 2020
On dit que « l'argent n'a pas d'odeur » mais les pneus Michelin, si.
Source officielleChambre Sociale
65a23fef7ca18b0008e583ba
12 janvier 2024
12 janvier 2024
substitué par Me Nicolas BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Maître [C] [W] ès qualités de Mandataire Liquidateur de la société [9] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Micheline
Source officielleRétentions
66b45f97c979aae19b191c3c
7 août 2024
7 août 2024
3] ( ALGERIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Fanny MISSLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f053
27 janvier 2012
27 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Madame Micheline X... née le 11 Juillet 1942 à VIEUX CONDE (59690) ...
Source officielle4e chambre civile
6711face7603bf88a1884863
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[O] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Micheline DAVANNE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Mme [K] [I] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie PINHEIRO de la
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914ac
23 avril 2014
23 avril 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2014, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f052
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 28 Juillet 1980 à BASTIA (20200) Chez Madame Micheline Z... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Nelly LABOURET, avocat au barreau
Source officielleChambre civile
63c1089abf9fd47c90a139a6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Assesseur : Monsieur Didier GUISSART, Président de chambre Assesseur : Madame Emmanuelle TRIOL, Conseillère Assesseur : Madame Claire DONNIZAUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f7
6 juillet 2016
6 juillet 2016
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2016, devant Mme Micheline
Source officiellePage 12 sur 80