Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecb
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Les visites des parents se font deux fois par semaine à domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913e3
8 avril 2014
8 avril 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Yala X... a été engagé en qualité aide-soignant le 8 octobre 2001 par la SAS CLINIQUE DU MONT LOUIS.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f3
14 mars 2005
14 mars 2005
JLL-CP Numéro /05 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 14/03/2005 Dossier : 03/03465 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par des faits personnels Affaire : Louis X..
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bf
16 septembre 2010
16 septembre 2010
Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jean-Louis X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c4
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Louis Fernand X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Louis François Alexandre dit Alcide Z....
Source officielleChambre 4-1
627f4854551627057d32de24
13 mai 2022
13 mai 2022
Condamner Monsieur [E] à payer à la société COURS SAINT LOUIS la somme de 3 000 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
633fc2f6e633183e2ee17979
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Louis Truffaut et Fils indique quant à elle que c'est à la demande de la société B. [K] qu'elle a réalisé quelques travaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162af159547460d26ddb67a
19 mars 2013
19 mars 2013
qui est devenue, à son tour, actionnaire de la société Financière Louis.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
C/ Association LE COLOMBIER (FOYER LA HAIE VIVE) ...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00529_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A ; - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique ; - et les observations de Me Michel, représentant la SC Saint-Louis.
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867d8
5 mars 2003
5 mars 2003
après en avoir délibéré conformément à la loi, par arrêt contradictoire, En la forme, reçoit les appels interjetés par Monsieur D...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafc
24 avril 2008
24 avril 2008
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2008, Rédigé par Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président, Signé par Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président et Madame Valérie
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163aeb38d16be2ca5050b71
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Mai 2008 - Tribunal d'Instance de PARIS 12 - RG n° 11-08-000204 APPELANT : Monsieur [Z] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Louis-Charles
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02300_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SA Saint Louis Sucre ne sont pas fondés.
Source officielleChambre civile section A
69e85e16cdc6046d47195ba5
21 avril 2026
21 avril 2026
la propriété de la parcelle du lotissement.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdc8dfcf78a11b14511ba80
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Il a maintenu que la mise à disposition des terres louées à l'EARL [G] constituée le 1er mars 2015 ne lui avait pas été notifiée et que cette faute constitutive de mauvaise foi lui permettait de s'opposer
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 002580 du 26/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) Dans l'affaire qui l'oppose à : Monsieur Sylvain Louis
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603276e4d596adab0a69f70e
26 janvier 2018
26 janvier 2018
LOUIS VUITTON MALLETIER, agissant en la personne de son directeur général en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luca DE MARIA de
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91290
19 mars 2014
19 mars 2014
Jean-Louis C...et M.
Source officiellePage 12 sur 491