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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffc
7 mars 2016
7 mars 2016
Guy X..., étant relevé qu'à cette déclaration d'appel était joint le jugement déféré qui ne comportait pas le nom de Guy X..., mais celui de François X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab16
15 janvier 2008
15 janvier 2008
C / Guy X... Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94266
28 mai 2018
28 mai 2018
Guy B... aux dépens. L'appel M. Guy B... a relevé appel général du jugement par déclaration du 12 décembre 2016, remise au greffe par voie électronique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a942
18 mars 2008
18 mars 2008
Ce mandat, établi aux noms de Monsieur Guy X..., Madame Marie-Hélène X... et Monsieur Albert X..., était signé par Monsieur Guy X... seul.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac15
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Guy-Michel X
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d272
8 octobre 2009
8 octobre 2009
NANTERRE (LS) - Ministère Public (LS) - Mr Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbbf
3 juin 2008
3 juin 2008
Guy- Georges X... à lui payer une somme de 58. 692 euros, sursoit à statuer sur la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91354
25 mars 2014
25 mars 2014
Guy X... Mme Noëlle Z...épouse X... C/ M. Renaud A...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d5e633183e2ee178e2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LES INVESTISSEMENTS GUY LAVOIE LTEE S.A. 168769 CANADA INC Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a5
28 juillet 2008
28 juillet 2008
C --------------------- RG N : 08 / 01255 --------------------- Guy Joseph X... C / Joséphine Y... épouse Z... Jean A... Sophie B... épouse A... S. C. I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60339639586d524b3581b50e
17 mai 2017
17 mai 2017
La SAS ENTREPRISE GUY CHALLANCIN occupait à titre habituel au moins onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00ff
31 mai 2018
31 mai 2018
Guy C... et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6ac
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] était délégué syndical et la société Guy Challancin a sollicité l'inspection du travail afin qu'elle autorise son transfert.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ac
26 juin 2014
26 juin 2014
Guy X... et la SARL MAFIS : Guy (né en 1931) étant le père d'Alban, gérant de Mafis, il n'est pas discuté que certaines mentions manuscrites sur le bon et la facture sont de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de5f676b73dd81b97166
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GUY HOQUET L'IMMOBILIER, RCS de [Localité 5] sous le n°389 011 537, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d15857dd64cbdaa31a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
939 [Adresse 5] [Localité 2] Monsieur [W] [F] né le 1er février 1975 à [Localité 7] de nationalité française, dirigeant de société domicilié : [Adresse 6] [Localité 3] représentés par Me Guy
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc83
28 avril 2008
28 avril 2008
Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, M. Pierre FAGALDE, Conseiller, GREFFIER Lors des débats : M. Michel PANTOBE, Greffier du Premier Grade.
Source officielle18e Chambre
615e0e75c25a97f0381f56c3
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Rôle N° 12/16735 [C] [G] C/ EPIC TOULON HABITAT MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Jean GADET, avocat au barreau de TOULON Me Jean-guy
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c6b
18 novembre 2003
18 novembre 2003
Guy L. C/ Munzer Mohamed Y... Jean Marcel Z.... Helene G.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d4
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Guy X... C/ COOPERATIVE FRUITIERE DU LIMOUSIN, S. C. E. A.
Source officiellePage 12 sur 763