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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b4
20 juin 2016
20 juin 2016
Gilbert A...…. en trouvant très amusant cet accident qui aurait pu avoir des conséquences dramatiques. » Il y a lieu de relever que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e0
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Gilbert Joseph Léon Né le 09 Mars 1950 à LOON PLAGE Fils de X... Léon et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a110
3 septembre 2007
3 septembre 2007
mai 2007 DÉBATS : en application des dispositions des articles 910 alinéa 2 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mai 2007 devant Mme Gilberte
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7c
8 juin 2017
8 juin 2017
--------------------------- 08 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00038 --------------------------- SAS AGENCE CENTRALE C/ Gérard X..., Claude Y..., Jean Z..., Daniel A..., Gilbert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02746_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2025, Mme B... épouse C..., représentée par Me Gilbert, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2411842 du 15 avril
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02883_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 juillet 2024 ; 2°) d'annuler les
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01917_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 29 mars 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de l'admettre
Source officielleChambre Commerciale
633fc308e633183e2ee179dc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Sur les conclusions d'incident déposées par la Scp Gillibert et Me Lageat, tendant à l'irrecevabilité de l'appel, et par ordonnance du 30 juin 2022, la présidente de la chambre a déclaré cette demande
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84be1
23 juin 1997
23 juin 1997
Attendu qu'il résulte des éléments de la cause, qu'ayant dû subir le 10 JANVIER 1989 une mammectomie droite, Madame Gilberte X..., alors âgée de 62 ans, a consulté le docteur Y... pour une reconstruction
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a20
26 septembre 2001
26 septembre 2001
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu les assignations délivrées les 13 et 16 décembre 1996 à la requête de Michel X... aux époux Y... et à Me Gilbert SPORTOUCH en annulation d'un acte de cession
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d846
25 janvier 2011
25 janvier 2011
FONCIA JACOBINS 84 bis rue Président Edouard Herriot 69002 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me BERTRAND, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Gilbert
Source officielle8e Chambre C
6034e626b51b8410d87bb8c2
8 septembre 2016
8 septembre 2016
[M] [A] et Maître Gillibert es qualité ont interjeté appel de cette décision le 14 février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d89
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Suivant acte sous-seing privé du 24 mai 1985, Gilbert X... s'est engagé à vendre à Marie B...veuve Z..., acquéreur pour l'usufruit, et à Paulette Z..., acquéreur pour la nue-propriété, un bien immobilier
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fdc5274580d0e76692c6c1f
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Jacques BICHARD, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffière, lors des débats et du prononcé : Mme Sarah-Lisa GILBERT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ae
14 mai 2008
14 mai 2008
Gilberte Z... épouse X... Y... C / Francis A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90991
3 septembre 2013
3 septembre 2013
G : 12/ 03721 Mme Gilberte X... C/ M. Alex Y...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02822_20250217
17 février 2025
17 février 2025
B, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à ses demandes de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03414_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
de procéder au réexamen de sa situation et de lui délivrer un titre de séjour ; 4°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 2 000 euros à verser à Me Gilbert au titre de l’article L. 761-1 du code
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01524_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022 sous le n° 22MA01524, et un mémoire, enregistré le 3 juin 2022, Mme C, représentée par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00846_20230821
21 août 2023
21 août 2023
A, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) de surseoir à l'exécution du jugement du 7 mars 2023 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761
Source officiellePage 12 sur 102
SERRURERIE GILAVERT
14/06/2026
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GILAVERT, Florian, Gauthier
12/08/2025
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27/07/2025
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GILAVERT, Johann
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