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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
63c79b5dda31367c908eb629
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02f3bcaf505db69667a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 mai 2023, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac27603bf88a1884795
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleChambre A - Commerciale
66fce3ca8d6ea26f688da627
1 octobre 2024
1 octobre 2024
OCTOBRE 2024 APPELANTE : SARL TDH 4.0 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6690c7560d808eb34e455634
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 INTIMEE Madame [W] [K] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ae
14 septembre 2007
14 septembre 2007
- Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR représentant l'Etat Français dont les bureaux sont sis Bâtiment Condorcet -TELEDOC 353 6 rue Louise Weiss 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Maître Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b97
12 août 2013
12 août 2013
DE LA CLINIQUE DU DOCTEUR X..., prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 1 rue du Révérend Père Roman-BP. 64-98845 NOUMÉA CEDEX représenté par Me Frédéric
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6fb07985d82da296f733
3 avril 2025
3 avril 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 8] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jean-Frédéric
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01381_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-1
66162bd099851e0008f1e43e
9 avril 2024
9 avril 2024
FREDERIC BRINCOURT LAURENTCIAVATTI S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bd
15 mai 2012
15 mai 2012
LOVAT prise en la personne de ses représentants légaux ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Société NEVIS agissant en la personne de son gérant ... 75006 PARIS représentés et assistées par Me Frédéric
Source officielleChambre A - Civile
65bb450b1712fc000885e7db
24 janvier 2024
24 janvier 2024
procédure suivie : ENTRE : LA [Adresse 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef4
29 janvier 2004
29 janvier 2004
MONA PARFUMS Holding situé à PERPIGNAN 4, Place MONTBOLO ; que cette installation a été démontée et remontée, les 28 et 30 octobre 1997, dans d'autres locaux situés à PERPIGNAN Boulevard Frédéric MISTRAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931f3
18 avril 2016
18 avril 2016
PETIT-BOURG représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Michel Z... ... 97170 PETIT-BOURG représenté par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b9
15 mai 2013
15 mai 2013
Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 05793 APPELANT AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT bâtiment Condorcet-Télédoc 353-6 rue Louise Weiss 75703 Paris CEDEX 13 représenté et assisté de Me Frédéric
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00844_20240208
8 février 2024
8 février 2024
de réunion mensuelle des délégués du personnel du 6 septembre 2018, lorsque les horaires prévus dans les contrats ne sont pas respectés par les familles, la direction de l'établissement doit être formellement
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00386_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
supplétif étaient dépourvus de valeur probante en se fondant sur le rapport d'analyse documentaire de la police aux frontières de Bordeaux du 9 mai 2022 dont il ressort que si le jugement supplétif est formellement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00328_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Frédéric Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Maricourt, représentant la caisse de crédit municipal de Roubaix.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f559b7cff8efb73575c9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- Tribunal Judiciaire de PARIS - RG n° 22/02252 APPELANT Monsieur [P], [H], [T] [O] né le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Frédéric
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6022562d785e987615d17f60
5 février 2021
5 février 2021
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 16] Assistée de Me Sandrine MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C168 Représentée par Me Frédéric
Source officiellePage 12 sur 39
MA2F, FORVEILLE, Frédéric
17/07/2022
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FORVEILLE, Frédéric, René, Dominique
22/03/2015
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FORVEILLE, DELATRE, Frédéric, René, Dominique, Véronique, Isabelle, Simonne
01/08/2010
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