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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5e
4 mars 2021
4 mars 2021
CLÔTURE du : 19 Décembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du jeudi 14 JANVIER 2021, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b686
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de clôture :18 OCTOBRE 2022 Audience publique du 24 Janvier 2023 tenue par Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
661a20344cfa010008a2d821
11 avril 2024
11 avril 2024
Ordonnance de clôture : 19 JANVIER 2024 Audience publique du 20 Février 2024 tenue par Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d2
5 mars 2020
5 mars 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d815
11 avril 2024
11 avril 2024
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 08 FEVRIER 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65d2
4 avril 2024
4 avril 2024
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielle3e chambre
5fdb1316ff3434a7aa7e1bd1
11 avril 2019
11 avril 2019
Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 16/00841 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Fanny
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61627b5692e3db741f8570b7
3 octobre 2013
3 octobre 2013
qu'elle ajoute que la lettre de crédit en cause fait expressément référence à l'accord du 26 janvier 2006, dont l'objet est de garantir les expéditions successives de produits alimentaires de marque Fana
Source officielleChambre Commerciale
65a23d577ca18b0008e58285
11 janvier 2024
11 janvier 2024
du : 28 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 09 NOVEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
rendu le 26 décembre 2022 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] N° RG : 11-22-1407 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21.01.25 à : Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91401
9 avril 2014
9 avril 2014
Actuellement hospitalisé au centre hospitalier de ST EGREVE né le 28 Mai 1947 à de nationalité Française ... 38130 ECHIROLLES comparant, assisté de Me Fanny COHEN, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4747396eb608bc0652
15 octobre 2025
15 octobre 2025
cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 246668 et par Me Fany
Source officielleChambre A - Commerciale
68f07f4847396eb608bc0658
15 octobre 2025
15 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 246665 et Me Fany
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b58ad502b828318c4e265
26 octobre 2023
26 octobre 2023
audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Plaidant par Me Fany
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb97
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Bâtiment A8 93000 BOBIGNY représenté par Me Fanny AUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J09 PARTIE INTERVENANTE : ASSEDIC EST FRANCILIEN Unite d'appui- Service Contentieux 59/65 rue
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-62700 BRUAY LA BUISSIERE représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Fanny MALBRANCQ, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93748
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Responsable contentieux) en vertu d'un mandat général en date du 18 décembre 2015 SAS CALBERSON RHONE ALPES GEODIS Zone industrielle Lyon Nord 175 rue Jacquard 69727 GENAY CEDEX représentée par Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe87
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Lucie, mandataire judiciaire et de Mme Z...Fanny, stagiaire COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction
Source officielleRétentions
6690c7520d808eb34e4555f6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Mon fils a besoin de moi. J'étais convoqué au tribunal mais je n'ai pas pu y aller parce que j'étais au centre de rétention.'
Source officielleChambre Premier Président
679874445b6b52f3e4a430e3
11 avril 2024
11 avril 2024
[N] c/ MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Fanny
Source officiellePage 12 sur 64