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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
6967361acdc6046d473946e3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
par le Tribunal des activités économiques de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2024F00211 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Nadia CHEHAT
Source officielle16e chambre
64422a19d2fa6fd0f804065b
20 avril 2023
20 avril 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 20/05212 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.04.2023 à : Me Nadia CHEHAT de l'AARPI JUNON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre civile 1-2
67ecc5cb955548e0aba48f70
1 avril 2025
1 avril 2025
février 2024 par le Tribunal de proximité de MONTMORENCY N° RG : 11-23-000833 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 01.04.25 à : Me Laetitia ANDRE Me Mohamed CHEHAT
Source officielleChambre commerciale 3-2
697af895cdc6046d470f8a51
28 janvier 2026
28 janvier 2026
REALEASE CAPITAL Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 8] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Nadia CHEHAT,, avocat au
Source officielleChambre civile
697b0af4cdc6046d47123b0a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[33], élisant domicile chezt [Adresse 24] non comparante, ni représentée. Société [13], élisant domicile à l'[Adresse 10] non comparante, ni représentée.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f9c4383a880008fd0a04
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 9] [Adresse 1] BP 75 [Localité 5] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT de l'AARPI JUNON
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d91c25a97f0381f4df9
17 février 2015
17 février 2015
par Me Dominique POLION, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE (DA 13/26046 et DA 12/06499) ET APPELANTE (DA 12/7766) Madame [F] [B] [O] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Atika CHELLAT
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9377b
21 novembre 2016
21 novembre 2016
Elle rappelle que pour réduire les disparités de conditions de vie entre les salariés de la France hexagonale et de la Guadeloupe et pour mieux faire face à la cherté de la vie dans ce département, il
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01677_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il soutient que : - la majoration de traitement a pour objet de permettre aux fonctionnaires de faire face à la cherté de la vie dans les départements d'outre-mer ; elle n'a pas lieu d'être lors du
Source officielleCour d'Appel
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3 avril 2012
3 avril 2012
A... du 19 août 2011 font état de crottes et d'urine de chat dans le lit de la fillette, des vêtements pourris à même le sol dans la salle de bains, pièce d'ailleurs très sale ; des excréments de souris
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294aa2c423637907961e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
GESTION ET MAINTENANCE DES TRANSFORMATEURS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègea 214 Avenue du Chat Noir 62780 TREPIED Représentée
Source officielleChambre Premier Président
669a0199bf9da27f384b0d7c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
expliquant que sa fille achevait une licence de Cinéma à [4] et sa mère de 91 ans vivait à [Localité 6] pour évoquer la possibilité de quitter le village où elle demeurait avec son berger suisse, ses quatre chats
Source officielleService des Référés
653a0691d0451e8318d0ea06
25 octobre 2023
25 octobre 2023
DKL ETANCHEITE et caution solidaire, selon l'acte signé le 13 novembre 2018 né le 21 septembre 1993 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Christine CHEA
Source officielleRecours Hospitalisation
6545ee624ac6088318da1266
3 novembre 2023
3 novembre 2023
qu'elle était hyperactive, que l'hospitalisation lui avait permis de se recentrer, d'être plus apaisée et sereine, mais qu'elle voulait reprendre sa vie, s'occuper de sa maison, de ses papiers, de son chat
Source officielleAvis
CADA:20156028
18 février 2016
18 février 2016
d'exploitation prévisionnel et l'assurance qui sont visés aux annexes du point 5) et les annexes des rapports annuels visés au point 7) concernant la liasse fiscale, les listes des AOT, CR de l'audit CHEA
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f5
15 octobre 2001
15 octobre 2001
par ce dernier, qu'entre les mois de mai 96 et de décembre 97 il avait utilisé une fraude, dénommée "blue box", pour générer des appels sans taxation, notamment auprès de serveurs de lignes érotiques "chat
Source officielleCour d'Appel
Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z
6253cb03bd3db21cbdd8cab3
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Il indique que Aotman a voulu éviter un chat sur la route, et qu'il a perdu le contrôle du véhicule. Il dit ne pas savoir pourquoi il s'est enfui.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e091
1 juin 2011
1 juin 2011
Tous ces arguments sont facilement vérifiables, bien que je le crains, le tribunal de MONTBRISON ait d'autres chats à fouetter ".
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e711
30 août 2011
30 août 2011
représenté par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assisté de la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimées LA SA APRIL SANTE ASSURANCES, dont le siège social est situé 114
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02721_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
M. et Mme C ont, pendant plusieurs années, détenu à leur domicile, situé à Villeparisis, un nombre important d'animaux, notamment des chats, des chiens, des lapins, des oiseaux, des poissons, des chinchillas
Source officiellePage 12 sur 34