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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00869_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Bouygues télécom et Cellnex France ont demandé au tribunal administratif de Lille, par deux requêtes distinctes, d'annuler
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00540_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par leur requête, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex relèvent appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 2.
Source officielle1ère ch. civile
6809c7425f55848ebdc19fc5
23 avril 2025
23 avril 2025
[H] et la Maf en leur irrecevabilité d'appel, - déclarer son appel recevable, - condamner solidairement la Sa Bouygues Immobilier, M.
Source officielle6e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e805d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Nonobstant son intitulé, ce document s'avère être une convention engageant la société Bouygues Telecom et la société AP'AIPS.
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c074cdc6046d4787bc2b
16 avril 2026
16 avril 2026
La société Bouygues Immobilier a désigné la société SPCV, assurée auprès de la société SMABTP, pour exécuter le lot « Plomberie chauffage VMC ».
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01560_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Sasu Bouygues énergies et services, représentée par la Selarl Altana, a demandé au tribunal administratif de la Martinique, de condamner
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68e9e489154299c7318fb3ca
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le groupement d'entreprises Urbaine De Travaux et Bouygues aux droits de laquelle est intervenue la société Brezillon et aux droits de laquelle intervient désormais la société Bouygues Bâtiment Ile de
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
f) Sur les autres demandes de la société Bouygues La demande de la société Bouygues Immobilier représente : - le coût des travaux de reprise qu'elle a réalisés dans les logements [Cadastre 15] et
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871ecff542d85a267f3c793
11 juillet 2025
11 juillet 2025
BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES venant aux droits de la société KDR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 23] Représentée par
Source officielleChambre Commerciale
65b21151c4cf860008dff6c0
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La société Bouygues Immobilier a relevé appel de cette décision suivant déclaration du 18 juillet 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01694_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
B... ont demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler l’arrêté du 2 avril 2021 par lequel le maire de la commune de Divonne-les-Bains a accordé à la société Bouygues-Immobilier Urbanera un permis
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a66527a11effc4b65b
8 avril 2025
8 avril 2025
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A. BLINDAGE TERRASSEMENT INFRASTRUCTURE DITE 'BTI', S.A.S.
Source officielle19e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a63
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par arrêt du 1er juillet 2021, la cour a confirmé l'ordonnance du 29 mars 2021 qui lui a été déféré sur requête de la société Bouygues Télécom.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00784_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SA Bouygues Telecom et la SAS Cellnex France Infrastructures ont demandé au tribunal administratif de Toulon, sur le fondement de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01646_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
La requête a été communiquée aux sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre civile 1-6
6a225922cdc6046d473799ab
4 juin 2026
4 juin 2026
[W] sur les comptes bancaires de la société Réseau Club Bouygues Telecom le 21 novembre 2023, a : - rejeté les fins de non recevoir soulevées par les parties sur le fondement des articles 564 et 910-4
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
652f7910b053208318995b0d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
BOUYGUES IMMOBILIER, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 562 091
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01057_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par suite, l'exception de prescription opposée par la société Bouygues ne saurait être accueillie.
Source officielleAvis
CADA:20165195
12 janvier 2017
12 janvier 2017
secrétariat le 4 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Vincent-de-Tyrosse à sa demande de copie, en sa qualité de conseiller municipal, du sous seing privé au profit de la société Bouygues
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02338_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
B a été recruté en 2001 par la société Bouygues Energie et Services pour occuper un emploi de monteur-électricien industriel.
Source officiellePage 12 sur 65
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