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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6868b282f73c18b33b338c09
4 juillet 2025
4 juillet 2025
12 Février 2024 APPELANT : Monsieur [C] [J] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant ni représenté INTIMEE : [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleChambre Sociale
67f0ba49ea6533065f551dbe
4 avril 2025
4 avril 2025
APPELANT : Monsieur [D] [I] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant ni représenté INTIMEE : [5] [Localité 6] [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielleChambre Sociale
65336b69bb40ec8318f31e2b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
] BP 1 [Localité 5] ayant pour avocat Me Isabelle RAFEL de la SCP VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officielle1ère chambre civile
6979ddb9cdc6046d47f62b5b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 906-5 et 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2025,en audience publique, devant Mme Anne-Claire BOURDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca8051fb8b786fd3adc4cb
24 septembre 2020
24 septembre 2020
naissance 2] 1960 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne Baechlin de la SCP Jeanne Baechlin, avocat au barreau de Paris, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Laure Boutron-Marmion
Source officielleRétention Administrative
644cb4d556c9f0d0f8b6f09f
24 avril 2023
24 avril 2023
préfet des Var Représenté par Mme [P] [F] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 avril 2023 devant Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db69679f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Représentée par Me SMITH, avocat au barreau de BEZIERS substituant Me Annie RUIZ-ASSEMAT de la SCP RUIZ-ASSEMAT, avocat au barreau de BEZIERS Le SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire BOURDON
Source officielle2e chambre civile
686767077c03803a32c27293
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Claire BOURDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94eb
3 avril 2024
3 avril 2024
l'AARPI JASPER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P82 à DÉFENDEUR Monsieur [X] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Lily RAVON substituant Me William BOURDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6036b6139510cd56c7c2a360
10 septembre 2015
10 septembre 2015
(MAROC) [Adresse 1] [Adresse 6] (Argentine) Madame [J] [T] épouse [K] Née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] (ESPAGNE) [Adresse 2] [Adresse 5] Représentés et assistés de Me Michel BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f3
16 février 2005
16 février 2005
avocat ----- Madame Véronique X... 9 Cour Bon Pasteur 35400 SAINT MALO représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me MOQUET, avocat Monsieur Armel X... 32 rue Louis Bourdon
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ff
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Par jugement en date du 4 novembre 2004, le Tribunal de Commerce de TULLE a homologué le plan de cession de l'entreprise à la société TRANSPORTS BOURDON DOULLENS et autorisé le licenciement " du salarié
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aefa
22 août 2007
22 août 2007
X..., prothésiste dentaire, a été engagé le 8 février 1993 par la SCM ACHE et BOURDON exerçant la qualité de chirurgien dentiste ; Le 27 mars 2003 il a fait l' objet d' un licenciement pour faute grave
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e192
7 juin 2011
7 juin 2011
2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 07634 APPELANTS Madame Camille Marie X... ... 75018 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Michel BOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e4
16 décembre 2011
16 décembre 2011
auquel le dossier a été communiqué avant ouverture des débats Représenté par Madame le Substitut Général VANNIER entendue en ses réquisitions orales GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Séverine BOURDON
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01183_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
A, titulaire d'une pension militaire d'invalidité au taux de 55%, au titre des infirmités dites " surdité de perception gauche à type de cophose sub-totale ", " bourdonnements " et " vertiges de position-hyperexcitabilité
Source officielle2e chambre civile
68df5d694a4e15bf2fe4f97a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseillère Mme Anne-Claire BOURDON
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3955e2fbe7c90043a7b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIELS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen DÉBATS
Source officielleChambre Sociale
65a23fff7ca18b0008e583c2
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 3] non comparante ni représentée INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON
Source officiellePage 12 sur 115