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248 résultats pour « Beurrier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2d2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

très proche de la symphyse pubienne, d'autre, part, il est tout à fait possible mécaniquement que par frottement de la vessie au remplissage, les fils finissent par créer un effet de « fil à couper le beurre

Source officielle

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CA

1ère ch. civile

6971cccbcdc6046d473566e5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[E] n'était pas présent pour acheter du beurre à l'assuré comme il était initialement indiqué aux termes de la déclaration de sinistre.

Source officielle
CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc58

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires; beurre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6a1680adcdc6046d471125bd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

BONIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Elise LAPLANCHE de la SELARL YDES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Harold BERRIER

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032ea458ee8325e2f1b4dc9

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

apparaît que: - le passage revendiqué par les époux [P] n'est pas le seul permettant un accès à la voie publique, - deux autres parcelles, en l'occurrence la parcelle [Cadastre 7], propriété de la SARL BERRI

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511c7b0f6e39f402ba09

Appel

26 février 2020

26 février 2020

Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01912_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

H pour une soirée dite " sexy beur " organisée au sein d'un établissement nocturne parisien, cet élément ne suffit pas à attester de l'ancienneté et de la stabilité de la relation de concubinage mise en

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc19627880fb3daa6c01cd

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Demeures de Beyris-Bât C - Appt 55 17 avenue de l'Ursuya [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60347a9820760468939cf724

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

part, [B] [F] était très caustique vis-à-vis du travail de [C] [R] (qui a ses défauts et ses qualités), considérant qu'elle ne ramenait pas d'encours : des clients comme le groupe Lourmel ou le Groupe Berri

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c104edbf9fd47c90a134e4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Mutualité libre de Wallonie n° 411731049) INTERVENANTE VOLONTAIRE, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Christelle VALDAJOS-SARTI, avocat au barreau de GRASSE, et par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbf

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[IR] [PC] né le [Date naissance 21] 1976 à AREIAS (PORTUGAL) Le Beurrier [Localité 187] Mme [OV] [RW] née le [Date naissance 82] 1949 à [Localité 305] SUR MER [Adresse 234] [Localité 162] Mme

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43489066fd7c90fc296f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

KPMG N° SIRET : 775 726 417 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Harold BERRIER de la SARL HB AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1423 et Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9016f

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

précisément son champ d'application en fonction du domaine dans lequel s'exerce le commerce de gros, notamment le commerce de gros de papeterie, de gros appareils électriques, de matières plastiques, des beurres

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CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a66

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors du prononcé ENTRE : Mme [R] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6787525afc8e837eda8a627a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

projection d'une assiette, accidentellement, à la suite d'un geste de colère ; il conteste toutefois être à l'origine de l'hématome de la cuisse dans la salle de bain en 2015, ainsi que de l'oeil au beurre

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CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de83

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

charte fraîcheur Métro qui fait, qu'à un jour considéré, les produits à une date limite de consommation X doivent être retirés de la vente (ex " le 10 avril au matin, doivent être retirés tous les beurres

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CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

déplacées à propos de pays africains, « il fait dans le chocolat ' »Vous tenez des propos déplacés à propos d'une femme de ménage d'origine hispanique : « elle sait parler anglais(guillemets') « Elba le beurre

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b4abf57ef77d000880b3a2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[R], comment vous dire, je ne vous ai pas attendu pour faire une statistique sur les beurres. (...). Je pense gérer au mieux les ventes de B.O.F. sans trop avoir de casse.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd97d84033ea06c04d2dd19

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[M] indique en réplique que le positionnement tarifaire de la société METRO sur le secteur Beurre 'uf Farine (dit « BOF ») entraînait le mécontentement des clients ; que le directeur régional, M.

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CA

1ère Chambre

5fdc261d38c8114a41b3197e

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

'vidange tracteur', '1000 litres gaz oil', 'Mutuel Cheval', 'donné à [L]', 'donné à [Q] vacances' ' impôts taxe complémentaire', qu'au titre des recettes étaient mentionnées ' pension de guerre', ' beurre

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