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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12e chambre
615e0dffc25a97f0381f513b
17 février 2015
17 février 2015
C/ SARL DE SEIXAS Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 21 Novembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 10/04448 Expéditions
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabe
1 juillet 2022
1 juillet 2022
SAS LES GRANDS TRAVAUX DE L'OCEAN INDIEN (GTOI), S.A.S. SAS SMAC, S.A.R.L. SARL IMPULSION INGENIERIE, S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3cf
4 avril 2012
4 avril 2012
G : 11/ 00123 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 16 décembre 2010 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R. G : 09/ 1159 ASL DOMAINE DE SAN CIPRIANU C/ X... D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f7
3 avril 2012
3 avril 2012
De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed78
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Madame Y... ayant présenté une requête en divorce le 6 avril 2010, le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Béthune, a, par ordonnance de non conciliation du 3 juin 2010, notamment
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3a
23 octobre 2013
23 octobre 2013
De leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né le
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46f
17 janvier 2011
17 janvier 2011
G : 09/ 05781 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 cab 4 du 03 septembre 2009 RG : 08/ 08605 ch no2 Y... C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd9380f
14 décembre 2016
14 décembre 2016
G : 15/ 00023 MB-C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 06 Juin 2011, enregistrée sous le no X... Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC00256_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2022, la commune de Granges Aumontzey a demandé au juge des référés du tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Grosse délivrée le :à :réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 21 Avril 2005 enregistré au répertoire général sous le no 03/04241.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5e
29 décembre 2014
29 décembre 2014
Instance D'AVESNES SUR HELPE REF : BP/ AMD APPELANTE Madame Alexandra Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
CETELEM Grosse délivrée le : à : ST FERREOL MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 14 Avril 2006
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdd17bcad10ae8170f83dc7
12 octobre 2018
12 octobre 2018
N° SIRET : 380 129 866 (Paris) représentée par Me Matthieu I... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Alexandre B..., avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e258
16 juin 2011
16 juin 2011
Antonio Y...et Emmnanuelle X... se sont mariés le 26 juin 1993 à WALLERS TRELON sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Alexandra née le 15 juin 1990, - Alexia née le 12 mars
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b319
14 mai 2008
14 mai 2008
président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 20 juillet 2007 par Maître Julie GRANIER
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Alexandre X...en y intégrant ladite partie de parcelle occupée par les intimées, dire que ces dernières devront appeler en la cause l'ensemble des héritiers de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
662c94f3b787c4000862f5d5
25 avril 2024
25 avril 2024
dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Décision attaquée : n° 20/01316 rendue par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a808
18 décembre 2007
18 décembre 2007
, avocats au barreau D'AVIGNON Monsieur Alexandre B... ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE, avocats au barreau
Source officiellePage 12 sur 206