[K] [S], défendeur, Vu la déclaration d'appel à l'encontre de ce jugement, remise au greffe par voie électronique (RPVA) le 11 décembre 2025 par Me Augusta HUREAUX, avocate, pour le compte de M.

parties étaient dûment appelés, avons rendu l'ordonnance ci-après : Vu le jugement du conseil de prud'hommes d'Angers du 9 octobre 2025 ; Vu la déclaration d'appel de la SAS [Adresse 1] par voie électronique

le 16 mars 2026 par Mme [K] [D] [J], appelante, et le bordereau de pièces qui y est annexé ; Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 16 mars 2026 par Mme [E] [T], intimée,

[Y] [Z] par voie électronique le 14 mai 2025 ; Vu la constitution d'intimé de la SARL Sablé Automobiles par voie électronique le 8 juillet 2025 ; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé

Par déclaration électronique du 12 mars 2025, M. [W] [V] a interjeté appel de cette décision. L'ordonnance de clôture a été rendue le 13 janvier 2026.

ou d'entreprise industrielles électro-intensives, le tarif de la taxe intérieure de consommation applicable aux consommations finales d'électricité effectuées pour les besoins du site industriel électro-intensif

ou d'entreprise industrielles électro-intensives, le tarif de la taxe intérieure de consommation applicable aux consommations finales d'électricité effectuées pour les besoins du site industriel électro-intensif

ou d'entreprise industrielles électro-intensives, le tarif de la taxe intérieure de consommation applicable aux consommations finales d'électricité effectuées pour les besoins du site industriel électro-intensif

ou d'entreprise industrielles électro-intensives, le tarif de la taxe intérieure de consommation applicable aux consommations finales d'électricité, effectuées pour les besoins du site industriel électro-intensif

ou d'entreprise industrielles électro-intensives, le tarif de la taxe intérieure de consommation applicable aux consommations finales d'électricité effectuées pour les besoins du site industriel électro-intensif

En dernier lieu, il exerçait les fonctions de technicien chargé de contrôle et d'inspection des installations électriques au sein de l'équipe 1 de l'entité Contrôle de l'unité [3] (management des risques

Aux termes de ses conclusions d'incident remises au greffe et notifiées par voie électronique le 27 mai 2024, la SAS Idec : - indique s'en rapporter sur la recevabilité de l'appel de la société Lidl,

Par conclusions notifiées par la voie électronique le 04 février 2026, S.A.S. [1] a déclaré se désister de son appel. M. [E] [Y] a constitué avocat mais n'a pas conclu au fond.

au suffrage universel et les mandats électoraux et fonctions électives que ces élections ont vocation à pourvoir.

Par déclaration transmise par voie électronique le 14 juin 2022, la SAS Sobemab a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 janvier 2021, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, de préférence par voie électronique

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2021, à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication, par courrier éléctronique

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier du Chinonais à sa demande de communication, par voie électronique