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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
6610e5db74ef9f00086f63d0
5 avril 2024
5 avril 2024
est réelle non seulement dans sa gravité, la dernière condamnation portant sur des faits de violences à l'égard de dépositaires de l'autorité publique et en lien avec les stupéfiants, fléau national vecteur
Source officielleHospit. sans consentement
5fdd9edfd8762e484153cb98
23 août 2018
23 août 2018
Je suis le seul à connaître l'affaire le mieux possible parce que je l'ai vécue. Il m'a tout volé ce que j'avais dans la cave : 1600 euros, deux ordinateurs et un livre que j'ai écrit.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02448_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
affecté à Djibouti le 21 juin 2016, d'abord en sureffectif au sein de de l'escadron de transport " Larzac " de la base aérienne, puis à compter du 4 août 2016 sur un poste de technicien maintenance vecteur
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61625c88d64a6b1f5148764c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
Les médecins ne rattachent pas non plus la pathologie cardiaque traitée depuis 1999 aux conditions de travail vécues par [G] [F] depuis 1997 comme les appelants le soutiennent.
Source officielleCour d'Appel
été EPIBAG, a interjeté appel de cette décisionc/Rémy X
6253c876bd3db21cbdd85598
6 mars 2001
6 mars 2001
Civ.), par rapport à ce dépôt, de l'utilisation de sac à pain comme vecteur publicitaire ; Constater, en toute hypothèse, qu'une simple idée publicitaire est insusceptible de protection au titre du
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87092
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Que Monsieur B... confirme la détresse vécue par Madame X..., suite à son licenciement, ainsi que son incapacité à comprendre le motif exact de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98e
30 mai 2008
30 mai 2008
rapport puis l'attestation de la responsable de magasin ne pouvaient être objectifs puisqu'elle devait se dégager elle-même de toute responsabilité et ne rendent pas compte fidèlement de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fe
30 mai 2008
30 mai 2008
rapport puis l'attestation de la responsable de magasin ne pouvaient être objectifs puisqu'elle devait se dégager elle-même de toute responsabilité et ne rendent pas compte fidèlement de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a040
13 février 2008
13 février 2008
virus de l'hépatite C, car si en effet, il est acquis que l'unité de concentré de globules rouges était indemne de toute contamination, le PPSB, en 1985, était un médicament dérivée du plasma humain vecteur
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e07c25a97f0381f5181
5 mars 2015
5 mars 2015
Au soutien de son recours, la CFTC fait néanmoins valoir qu'elle a transmis ses conclusions le 16 juillet 2014 par le RPVA et qu'elle ne saurait supporter les conséquences des défaillances de ce vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e349
27 juin 2011
27 juin 2011
violences volontaires à l'encontre de deux de ses enfants, que Safa et Yasmine " présentent des angoisses importantes, des peurs et des troubles du sommeil en lien avec la scène de violence qu'elles ont vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
C risquant d'être vécue par la majeure protégée comme une intrusion dans sa vie privée avec de surcroît un coût financier qu'il est inutile de lui faire supporter, alors que Philippe X...n'a pas réitéré
Source officielleJuge unique
DCA_24NT00419_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
vaste espace agricole dès lors son classement en zone agricole répond à l'objectif, fixé par le PADD, d'" affirmer la place de l'activité agricole, de sa diversité et de sa qualité, comme l'un des vecteurs
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03035_20230823
23 août 2023
23 août 2023
A cet égard, le récit qu'il fournit de la perquisition de son domicile, de son arrestation et de son interrogatoire par un procureur est dénué de dimension vécue.
Source officielleChambre Sociale
6163874a947dd77ae6de0407
5 novembre 2010
5 novembre 2010
outre obtenu dans le cadre d'une procédure prud'homale de conciliation l'annulation de cette sanction, résultat qui témoigne d'une volonté certaine de son employeur de passer outre les difficultés vécues
Source officielleChambre 1-2
6312eeee2e6a8e4f13ca6141
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Cependant, l'Agence souligne que les plaintes (douleurs, souffrance) exprimées par les personnes se déclarant EHS correspondent à une réalité vécue et que ces personnes ont besoin d'adapter leur quotidien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1e02a12a235bae6cc0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ces éléments médicaux concordants qui établissent un lien entre la souffrance au travail vécue par Mme [E], l'altération de son état de santé et la déclaration d'inaptitude ne sont pas utilement discutés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00955_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
. / Les notions d'altitude, de déclivité ou de type d'activité, tout comme l'emploi du vecteur aérien, sont intéressants et doivent être prises en compte, mais ne suffisent pas à définir à elles seules
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91748
3 mars 2014
3 mars 2014
dans le même appartement, dont elle est propriétaire et où l'enfant a toujours grandi ; Qu'en revanche, le père vit sur un bateau, ce qui entraîne forcément une promiscuité, qui est plus difficilement vécue
Source officielleRétention Administrative
62c5297fa2c42363790798cd
3 mai 2022
3 mai 2022
rétention est disproportionné, alors qu'elle ne s'est jamais soustraite précédemment à une mesure d'éloignement ; par ailleurs, elle a indiqué ne pas souhaiter retourner en Bosnie où elle n'a jamais vécue
Source officiellePage 11 sur 61