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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb57
5 novembre 2008
5 novembre 2008
, cuisse droite, genou gauche, jambe gauche, pied gauche...), - que l'évolution et traitement appliqués se résument ainsi : - Transport au CHU de SETE au service des urgences
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dfff1c87724b5e69d99b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
ONRAET, avocat au barreau de DUNKERQUE substituant Me Nicolas HAUDIQUET de la SCP MOUGEL - BROUWER - HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE DEBATS : A l'audience publique du 25
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
633d200f62f5393e2eb44aa3
4 octobre 2022
4 octobre 2022
LE PRÉFET DE POLICE demeurant [Adresse 2] non comparant, représenté par Me Clémence ALTWEGG du cabinet Centaure avocat, avocat au barreau de Paris, LIEU D'HOSPITALISATION GHU [Localité 6] PSYCHIATRIE
Source officielleChambre Commerciale
633e7065f8faf13e2e973edc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
et s'étendant sur la région axillaire gauche, majorées lors des efforts.
Source officielle5ème Chambre
650bde52beee0f8318b970be
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES CPAM du Puy de Dôme, venant aux droits de la Caisse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62849040498a54057d102e20
17 mai 2022
17 mai 2022
D'APPEL DE LYON CHAMBRE D - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANT : [L] [N] né le 20 Mai 1963 à [Localité 5] (ANGLETERRE) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda074ce4efe649af4dbc04
11 octobre 2019
11 octobre 2019
au barreau de PARIS, toque : L0305 substitué par Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 INTIMÉE CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
659e46345537980008847216
9 janvier 2024
9 janvier 2024
au barreau de LYON substituée par Me Thomas NOVALIC de la SELARL TN AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : S.A.S. [12] [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Stéphane LAPALUT
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93036
11 mars 2016
11 mars 2016
.-93300 AUBERVILLIERS Représenté par Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1130 Assisté sur l'audience par Me Stéphane DUNIKOWSKI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque
Source officielle1ère chambre civile B
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16 avril 2024
16 avril 2024
au barreau de LYON, toque : 1106 ayant pour avocat plaidant Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 101 INTIMEES : Mme [W] [U] née le [Date
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7a
21 avril 2017
21 avril 2017
Représenté par Me Thomas CUQ de l'AARPI AD HOC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0309 Monsieur André Y... M.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. ACTUAL PEINTREc/S.N
6253ca20bd3db21cbdd8a212
5 novembre 2007
5 novembre 2007
ACTUAL 10 rue de la Haute Moline 10800 ST JULIEN LES VILLAS Monsieur Jean-Marc PEINTRE ... 10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour
Source officielleChambre 4-8
602745016bc2181c37e20306
12 février 2021
12 février 2021
AUSTEN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [E] [L], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurances AREAS ASSURANCES
Source officielleChambre Sociale
6358cd6dc40aa805a7864b21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
par Me Thomas RONFARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, présent INTIMES Monsieur [X] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par M.
Source officielle5e chambre Pole social
642d14aacb8fa004f57da245
4 avril 2023
4 avril 2023
AUTRIC, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉES : S.A.S. [6] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Ghislaine JOB-RICOUART de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8f
15 février 2011
15 février 2011
domiciliés ès qualités au siège social situé 15, rue du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES Rep/assistant : la SCP CURAT- JARRICOT (avoués à la Cour) Rep/assistant : la SCP PENARD-OOSTERLYNCK (avocats
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94feb787c4000862f6f1
26 avril 2024
26 avril 2024
[Y] [R] présentait, suite à un effort, une douleur au niveau de l'épaule gauche (non dominante), irradiant vers le thorax.
Source officielle5e chambre civile
6799c76bd0369362bfa17a9e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Paul Antoine SAGNES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant CPAM DE TARN ET GARONNE venant aux droits du RSI [Adresse
Source officielleChambre 3-3
62c7c949cb8dca058e3e781e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Maître [O] [G], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau
Source officielle17e chambre
631987ba51eeae4f1309d39e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
6 juin 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 17/02234 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Delphine BORGEL Me Thomas
Source officiellePage 11 sur 29