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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b418
20 mars 2008
20 mars 2008
BNP PARIBAS SUISSE 2 Case Postale, CH 1211 GENEVE 11, SUISSE représentée par la SCP JUPIN-ALGRIN, avoués - No du dossier 0023609 assistée de Maître PODEUR, pour le Cabinet WITEX & CASE LLP, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603618bcb7d4577c980e9ca2
17 décembre 2015
17 décembre 2015
De plus l'artisan poseur qui a effectué une pré visite avant la livraison est en contact avec le client et il est seul en mesure de vérifier la conformité du matériel livré avant de le poser et le cas
Source officielle9e Chambre C
6037454b2cfa17238e94ceed
24 avril 2015
24 avril 2015
[E]) et des poseurs, qu'il n'est pas possible de travailler en équipe de cette façon car ce sont les poseurs de canalisation qui dirigent les tâches et qui guident la pelle dans la tranchée puisque celle-ci
Source officielle2ème chambre section A
627df9080d41e0057d43e527
12 mai 2022
12 mai 2022
par la société EUROSYNTEC, qui pourraient être également à l'origine des infiltrations, et ne relèvent pas de la défectuosité de l'ouvrage mais de la responsabilité contractuelle de droit commun du poseur
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737c6dcdc6046d476c2c39
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] [L], salarié de la société [15] en contrat à indéterminée depuis le 2 mai 2017, en qualité de poseur a été victime d'un accident du travail le 25 novembre 2019, en chutant d'un toit d'une hauteur de
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4d4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
septembre 2020, la société Nehia Méditerranée a informé la société [Localité 5] Poids Lourds qu'elle ne lui règlerait pas cette facture, au motif que le litige devait être réglé entre l'assureur de son poseur
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6708c04d445a086e2bcee01f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
travaux de bâtiments, rénovation d'immeubles, travaux de peinture, carrelage, fourniture et pose de revêtement, à compter du 13 avril 2012 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de poseur
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6708c04d445a086e2bcee021
10 octobre 2024
10 octobre 2024
travaux de bâtiments, rénovation d'immeubles, travaux de peinture, carrelage, fourniture et pose de revêtement, à compter du 27 juin 2012 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité d'aide poseur
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7547ffb526292dd6f2e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les époux [K], au visa de l'article 1641 du code civil recherchent la responsabilité du poseur des tuiles et de leur fabricant alors qu'il résulte du rapport d'expertise que le désordre affectant les tuiles
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163d87d99a586c22d6d449e
1 juin 2010
1 juin 2010
L'inondation du 23 juin 2006 a causé la pénétration des germes issus de matières fécales dans tous les matériaux poreux : bois plâtre et sable."
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e272
21 juin 2011
21 juin 2011
poussins sous la marque Isa Brown en exécution d'un contrat de concession exclusive, a suivant acte du 30 août 2007 racheté pour un prix de 1 090 000 € le fonds de commerce de reproduction de poules pondeuses
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00532_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
de la sous-couche, dont l’enrobé s’avère étanche et en l’absence de drainage en partie inférieure, et pour cause aggravante la défectuosité des joints posés entre les dalles, qui sont irréguliers, poreux
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed48
18 janvier 2012
18 janvier 2012
X... le 15 octobre 2007 en qualité de menuisier poseur dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet Le 19 novembre 2008, l'employeur mettait en oeuvre une procédure disciplinaire et
Source officielleChambre sociale
697ddd02cdc6046d47604585
19 juillet 2025
19 juillet 2025
[B] (le salarié) a été engagé le 5 octobre 2020 par contrat à durée indéterminée en qualité de menuisier poseur bois par la société [10] (l'employeur).
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627217e2228a02057de67351
2 mai 2022
2 mai 2022
les cas, rejeter sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, *** SUR CE LA COUR Le 12 décembre 2016, Monsieur [H] [J], salarié de la société MMJ-[J] en qualité de poseur
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016819
22 octobre 2025
22 octobre 2025
indemnisation des prestations non perçues pendant la détention, production de bulletins de salaire, relevé d'impôt mentionnant le salaire mensuel net Le requérant était employé en CDI en tant que technicien poseur
Source officielle3e chambre sociale
5fca887677097779d87aa899
16 septembre 2020
16 septembre 2020
B... était poseur de voies ferrées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163eba2667415156fa41e88
5 février 2010
5 février 2010
. ******************** EXPOSÉ DU LITIGE [C] [R] a été embauché en qualité de poseur selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er avril 1976 par la société CARPETTE MOQUETTE dont
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae3d
29 janvier 2008
29 janvier 2008
LECOQ ... 35510 CESSON SEVIGNE représentée par Me Alain BERTHAULT, avocat au barreau de RENNES ---------------------- Engagé le 27 Janvier 1986 en qualité de poseur plafonds par la Société
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03014_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A... fait état de son recrutement en qualité de poseur polyvalent, à compter d’octobre 2022, emploi pour lequel il a obtenu une autorisation de travail le 5 octobre 2022. Ainsi, et alors même que M.
Source officiellePage 11 sur 41
SOCIETE PODEUR ANTHONY
30/06/2026
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SOCIETE PODEUR
04/05/2026
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PODEUR, Romain, Benjamin
17/04/2026
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PODEUR, David, Alexandre
12/04/2026
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SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DU DOCTEUR PODEUR
24/03/2026
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