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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a839
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Vu les conclusions déposées au greffe de la mise en état le 12 mai 2005 par l'appelant, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8977b
11 septembre 2007
11 septembre 2007
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Jean X... ... 13122 VENTABREN représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la
Source officielleChambre 1-5
5fdb43b8f28ac82188e41439
28 mars 2019
28 mars 2019
Le lot numéro 1 est composé de l'appartement situé au rez-de-chaussée comprenant deux pièces et cuisine et de la cave numéro 1 au sous-sol.
Source officielle3e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efe
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 3] Mme [X] [R] (Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 06/12/22 DEFENSEURS A LA REQUÊTE : Monsieur [E] [K] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Représentant : Me Valéry-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee
9 juin 2011
9 juin 2011
assignée le 30 octobre 2009 à personne, n'ayant pas constitué avoué Monsieur Jean-Pierre B... demeurant...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02097_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03474_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 26 juillet 2022 et le 8 novembre 2022, Mme D, représentée par Me Richard, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00685_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b0b95d8d0ccf000877e445
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie DUBAELE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère chambre
662b43cbfe25450008314934
25 avril 2024
25 avril 2024
Portalis DBVH-V-B7G-IMOA BM TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 07 mars 2022 RG:21/00066 [B] C/ [W] [U]- [U] [W] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Georges Pomiès Richaud
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c49f
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e9
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Les motifs de la rupture étaient ainsi libellés : "... le mercredi 5 mai 2010, alors que votre supérieur hiérarchique Monsieur Richard Z..., vous signalait qu'il était l'heure de prendre votre poste
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54e
17 juin 2008
17 juin 2008
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielle14e chambre
65336b83bb40ec8318f31ea1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX-NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a011
5 février 2008
5 février 2008
LOCAM COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Pierre X...
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e33
14 octobre 2025
14 octobre 2025
RENO'BAT51 Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a808
18 décembre 2007
18 décembre 2007
EUROPSOL, intimé, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc79
22 juin 2012
22 juin 2012
Richard Y... et Mme Julienne Eugénie X... se sont mariés le 14 décembre 2001 à Fort-de-France, sans contrat préalable.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01714_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 juin 2022, la Société de distribution du vêtement, représentée par Me Richard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 avril
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03835_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 octobre 2021, la société Archipel, représentée par Me Richard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 août 2021 du tribunal
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