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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939c7
13 février 2017
13 février 2017
né le 06 Septembre 1976 à CHLEF (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 11/02/2017 à 12 h 49 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat; A l'audience publique du 13/02/2017 - 09
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce5
31 juillet 2017
31 juillet 2017
née le 04 Juillet 1993 à IBANA de nationalité Nigérienne Vu l'appel formé le 29/07/2017 à 13 h 56 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat; A l'audience publique du 31 juillet 2017 à 13h30, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf2
23 août 2017
23 août 2017
né le 02 Août 1992 à EL GENEINA-SOUDAN- de nationalité Soudanaise Vu l'appel formé le 21/ 08/ 2017 à 15 h 08 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 22 AOUT 2017
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d89
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Vu l'appel de M Mohsen X...et ses conclusions du 12 aout 2014 par lesquelles il demande à la cour : - D'infirmer le jugement rendu le 29 novembre 2011 en ce qu'il a débouté Monsieur X...Mohsen de ses
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e107
11 juin 2010
11 juin 2010
Le 30 janvier 2001, la société JP MORGAN Chase Bank, nouveau représentant du Fonds commun de créances MALTA, a interjeté appel du jugement du 28 mars 2000.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633fc314e633183e2ee17a24
6 octobre 2022
6 octobre 2022
le 11 Novembre 1986 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Arême TOUAHRIA, avocat au barreau de LYON Nous, Joëlle DOAT, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielle1re chambre civile
689c1c0d8b0dfb226fe66e92
12 août 2025
12 août 2025
ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL Hôpital de la [7] [Adresse 6] [Localité 5] MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL [Adresse 1] [Localité 3] DEBATS Devant LE DONCHE Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e778
10 avril 2024
10 avril 2024
Janvier 2024 Présidée par Anne BRUNNER, Conseillère magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94581
29 avril 2019
29 avril 2019
Représentant : Me Morgan DAUDÉ-MAGINOT, avocat au barreau de TOULON AppelantMme S... H...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11b
26 février 2010
26 février 2010
Cette dernière société a chargé du recouvrement de créances successivement la banque Morgan Guaranty Trust Company aux droits de laquelle s'est trouvée la banque JP Morgan Chase Bank puis la banque Espirito
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ca
30 juin 2014
30 juin 2014
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre, et par Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier
Source officielleETRANGERS
6801dc9d2d41c0a3fc6ec9cd
16 avril 2025
16 avril 2025
au centre de rétention de : X se disant [K] [P] né le 18 Octobre 2006 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15 avril 2025 à 14 h 07 par courriel, par Me Morgane
Source officielleChambre Sociale
65a785c48121050008662f62
16 janvier 2024
16 janvier 2024
NORMANDIE) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [C] [X] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb5
5 juillet 2017
5 juillet 2017
né le 16 Juillet 1992 à CASABLANCA de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 04/07/2017 à 13 h 32 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat; A l'audience publique du 05 juillet 2017 à 13h30
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3a
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Jacques X... pour exercer un emploi de vendeuse dans un magasin à l'enseigne « MORGAN ». Au décès de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbde
2 octobre 2012
2 octobre 2012
A leur demande, les enfants Océane, Alexia et Morgane ont été entendues le 30 juin 2010, assistées de Maître Michel PARIS, avocat au barreau de VANNES.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cf
6 juin 2011
6 juin 2011
EXPOSÉ DU LITIGE D'une relation entre monsieur Patrick X... et madame Marinette Y... sont issus deux enfants : - Morgane X..., née le 16 mars 1997 à Ecully (Rhône) - Tery X..., né le 11 février 2001
Source officielleChambre 4-3
69614d3acdc6046d47c58547
8 janvier 2026
8 janvier 2026
sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 1] Chambre 4-3 N° RG 25/11187 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGEO Ordonnance n° 2025/M9 S.A.S. [4] Représentant : Me Morgane
Source officielleChambre sociale
65a62e4d448a370008a72162
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ZELA - LE RESTO D'EVANE Représentée par Me Morgane SOZZA, avocat au barreau D'AUBE APPELANTE Madame [C] [W] Représentée par Me Olivier PLOTTON de la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocat
Source officielle5ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb77f3
4 avril 2024
4 avril 2024
FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT VINCENT GERENIUS Représenté par Me Morgane
Source officiellePage 11 sur 672