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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c271

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Christophe X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa0

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

TATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Philippe Xc/Maître Christophe Y

6253cd5dbd3db21cbdd93137

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

c/ Maître Christophe Y...

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY03229_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

convention de délégation de service public pour l'aménagement du domaine skiable et l'exploitation des remontées mécaniques conclue le 30 juin 2020 entre les communes de Les Deux Alpes et de Saint-Christophe-en-Oisans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d31f

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Maître CLEMENT Philippe pour Monsieur Jean-Christophe X... est entendu en sa plaidoirie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90069

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Christophe X..., telle que régie par les articles L. 1237-11 à L. 1237-16 du code du travail, a été respectée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd8936d

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

CASTORAMA ; Rejette la demande d'expertise médicale présentée par Christophe X... ; Condamne la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943c2

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

APPELANT Monsieur Christophe Y... né le [...] à [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91934

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Christophe X..., M. Yves Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92285

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

Christophe X... C/ M. Y...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6780b92db10ab0632f7049bc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Madame [P] [E]² [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ecc

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Christophe X... et à Mme Joëlle D... de leur désistement d'appel, de donner acte à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92656

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

APPELANT Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db1a

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Christophe X... conteste devoir à la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf3

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01607 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG : 2006-912 APPELANT : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07f

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Le Juge a par ailleurs constaté l'état d'impécuniosité de Christophe A...le dispensant en conséquence de toute pension alimentaire pour sa fille.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fddbc4354830862abeeb83e

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Roger X..., Liquidateur amiable INTIME Maître Christophe Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94032

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

FARMAN agissant en la personne de son représentant légal domicilié au siège C/ Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb7e

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb85

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Christophe de X...

Source officielle

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