AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c271
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Christophe X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa0
1 mars 2016
1 mars 2016
Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
TATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Philippe Xc/Maître Christophe Y
6253cd5dbd3db21cbdd93137
7 avril 2016
7 avril 2016
c/ Maître Christophe Y...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03229_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
convention de délégation de service public pour l'aménagement du domaine skiable et l'exploitation des remontées mécaniques conclue le 30 juin 2020 entre les communes de Les Deux Alpes et de Saint-Christophe-en-Oisans
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31f
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Maître CLEMENT Philippe pour Monsieur Jean-Christophe X... est entendu en sa plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90069
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Christophe X..., telle que régie par les articles L. 1237-11 à L. 1237-16 du code du travail, a été respectée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8936d
9 octobre 2007
9 octobre 2007
CASTORAMA ; Rejette la demande d'expertise médicale présentée par Christophe X... ; Condamne la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943c2
24 janvier 2019
24 janvier 2019
APPELANT Monsieur Christophe Y... né le [...] à [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91934
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Christophe X..., M. Yves Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92285
14 avril 2015
14 avril 2015
Christophe X... C/ M. Y...
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b92db10ab0632f7049bc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Madame [P] [E]² [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ecc
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Christophe X... et à Mme Joëlle D... de leur désistement d'appel, de donner acte à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92656
21 juillet 2015
21 juillet 2015
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1a
4 avril 2011
4 avril 2011
Christophe X... conteste devoir à la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf3
6 mai 2008
6 mai 2008
2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01607 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG : 2006-912 APPELANT : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07f
26 mai 2011
26 mai 2011
Le Juge a par ailleurs constaté l'état d'impécuniosité de Christophe A...le dispensant en conséquence de toute pension alimentaire pour sa fille.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fddbc4354830862abeeb83e
26 juin 2018
26 juin 2018
Roger X..., Liquidateur amiable INTIME Maître Christophe Y... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94032
6 juin 2018
6 juin 2018
FARMAN agissant en la personne de son représentant légal domicilié au siège C/ Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7e
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb85
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Christophe de X...
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