CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

329 résultats pour « Carayol »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

né le 10 juillet 1965 à CARREDOL DO SAL (PORTUGAL) ... 47290 BOUDY DE BEAUREGARD Rep / assistant : M. Claude D...

Source officielle

Page 11 sur 17

← PrécédentSuivant →
CA

2ème chambre

6799c4285331f58c9ee86ef0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de vente d'avions de ligne à Kuwait Airways ; - une campagne de vente d'hélicoptères civils au ministère de l'intérieur du Koweït ; - une campagne de vente d'hélicoptères de transport militaires Caracal

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6164069cbb1f62837b492555

Appel

29 septembre 2009

29 septembre 2009

barreau de PARIS, toque : A 218 INTIMEE Mademoiselle [D] [C] C/O son Conseil, Me Romain [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Romain CARAYOL

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00708_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

d'assurances SMABTP, à la société Alliage, à la société Sud Est Prévention, à la société SPIE Facilities, à la société QBE Insurance Europe, à la société Agniel Maintenance, à la société Isolbat, à la société Carayon

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

679334c454e6f046d26ca41a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société Caravelle s'est portée acquéreur de la société Ducros Express en date du 30 juin 2010. Le 25 novembre 2013, la S.A.S. Mory Ducros a été déclarée en état de cessation de paiement.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

679334c454e6f046d26ca41c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société Caravelle s'est portée acquéreur de la société Ducros Express en date du 30 juin 2010. Le 25 novembre 2013, la S.A.S. Mory Ducros a été déclarée en état de cessation de paiement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63ccc51457d0f882de2b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

JLD, exploitant un restaurant à l'enseigne La Caravelle à Meschers Sur Gironde (17). Le 23 octobre 2018, la S.A.R.L. JLD a notifié à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033a8011619a55c1eb745f9

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Romain CARAYOL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603606a74b7a3b6baa945d0f

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

jugement rendu le 19 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 13/00365 APPELANT Monsieur [E] [U] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Hasan CARADOT

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fbb64cdc6046d47e95b93

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

déclaration d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 2 juin 2026 effectuées par le parquet: - à Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b5ecdc6046d47f26a3e

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02677_20240408

Admin. Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que même si la participation du requérant en qualité de bénévole au sein de l'association Caracole est appréciée, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f82e

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

l'ordonnance de clôture et de renvoyer l'affaire à la mise en état, mention a été portée sur le dossier et au retour de l'audience, ce magistrat a rédigé une ordonnance motivée, transmise à la greffière Mme Carayol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891da

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 78 rue de Montmorency 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-N du dossier 0541181 assisté de Me Romain CARAYOL

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

627a019cdd6bd9057dc56dca

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel JOLLY de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat (postulant) au barreau de TOULOUSE et par Me David CARAMEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236628c924eadffcc4631

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il a également relevé des lésions arthrosiques associées étagées prédominant au sommet de la scoliose, une hypertension artérielle traitée par Bisprolol, un glaucome traité par Vismed et Caretol, un syndrome

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b48cdc6046d47f268c1

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Marie-Sygne Bunot-rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b4dcdc6046d47f2691c

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b61cdc6046d47f26a84

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

62c67c79ca9bf263790308ea

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La société Caravelle s'est portée acquéreur de Ducros Express le 30 juin 2010.

Source officielle